Article 11F112 - Etudes (1958-1972) ; Elaboration d'un contrat d'études préliminaires du prototype matériel roulant voyageur (1973)

Cote

11F112

Titre

Etudes (1958-1972) ; Elaboration d'un contrat d'études préliminaires du prototype matériel roulant voyageur (1973)

Date(s)

  • 1958-1973 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier (0,05 m.l.).

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société française d'études et de réalisations de transports urbains
(1961-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Notes techniques, rapports techniques, projets de contrat, discussions sur l'article 9 (propriété intellectuelle et industrielle), comptes-rendus de réunion, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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