Article 4R10 - Etats des réquisitions et locations, mise à disposition d'omnibus et secours aux sinistrés en cas de bombardements

Cote

4R10

Titre

Etats des réquisitions et locations, mise à disposition d'omnibus et secours aux sinistrés en cas de bombardements

Date(s)

  • 1941-1946 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,05 m.l. (1 dossier dans 1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Services spéciaux, état de réquisition et locations de véhicules par les autorités d'occupation ; Mise à disposition d'omnibus à la Préfecture de la Sein ; Mise à disposition d'omnibus de la Région de Paris ; Secours aux sinistrés en cas de bombardements : notes, rapports, inventaires, factures, télégrammes, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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