Cote
1P67
Titre
Démissionnaires
Date(s)
- 1943-1947 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0.11 m.l. (1boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1949-1962)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Embauche, mutation, démission, licenciement, révocation : bordereaux d'envoi des demandes d'approbation à l'inspecteur du travail et de la main d'Œuvre des Transports, répertoire alphabétiques d'agents, bordereaux d'envoi des demandes de réintégration d'agents en Congé spécial de disponibilité dans les cadres permanents, correspondance (1943-1947).
Démissionnaires avec pécule. - Défaillants à la relève ; démissionnaires avec pécule pour éviter la relève ; prisonniers de guerre évadés ; réfractaires ; démissionnaires sans pécule , réintégration : extraits du Bulletin Municipal Officiel, de journal Officiel, notes, correspondance, état numérique, liste nominative, état des proposition (1944-1947).