Article 8P350 - Legislation ; Organisation

Cote

8P350

Titre

Legislation ; Organisation

Date(s)

  • 1934-1948 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1911-1998)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Formation et développement de l’éducation de la Jeunesse. - Organisation de l'apprentissage ; Règlement ; Législation : extraits de journaux officiels, notes (1934-1948).

Secrétariat d’État à l’Éducation Nationale et à la Jeunesse. - Législation ; Instruction officielles ; Relations avec d'autres organismes : circulaires, extraits de journaux officiels, correspondance (1941-1944).

Apprentissage. - Certificat d'aptitude professionnelle : notes, extrait du Bulletin Municipal Officiel, correspondance (1941-1948).

Centres d’Éducation professionnelle ; Ecoles d'apprentissage, informations : notes, compte rendu, bulletin de la Sociétés des Ingénieurs civils Français , rapport, circulaire (1941-1947).

Apprentissage, accord de subventions au Comité de Patronage des Apprentis : livrets, correspondance (1942-1947).

Éducation physique, organisation des cours ; Nomination des professeurs et des moniteurs ; Mise en place des cours par l'Union Sportive Métropolitaine : avis au personnel, circulaire, correspondance, tableaux des états, plans, notes, questions syndicales (1940-1948) .

Ecole d'apprentissage. - Organisation ; Fonctionnement ; Programmes ; Emploi du temps : notices, notes, correspondance, compte rendu de conférence, rapport (1940-1948).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées