Article 5J234 - Dépôt d’hydrocarbures de Gennevilliers

Cote

5J234

Titre

Dépôt d’hydrocarbures de Gennevilliers

Date(s)

  • 1934-1973 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

États perpétuel, mandats d'encaissements, mandats de paiement, règlements, plans, extraits du Journal officiel, Bulletin municipale de Ville de Paris, marchés, redevances, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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