Article 2R413 - Exploitation du réseau de tansport en commun de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

Cote

2R413

Titre

Exploitation du réseau de tansport en commun de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

Date(s)

  • 1966-1992 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Transport en commune de Saint-Quentin-en-Yvelines, exploitation du réseau par la RATP : conventions avec le Syndicat d’agglomération nouvelle (SAN) et le Trans Saint Quentin (TSQ), avenants (originaux).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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