Article 11F87 - Conventions, programmes de travail, ordres de mission, propositions techniques, documentation technique, plans, correspondance, contribution TMB, comptes-rendus de réunions.

Cote

11F87

Titre

Conventions, programmes de travail, ordres de mission, propositions techniques, documentation technique, plans, correspondance, contribution TMB, comptes-rendus de réunions.

Date(s)

  • 1986-1988 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 boîte (0,1 m.l.).

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société française d'études et de réalisations de transports urbains
(1961-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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