Article 4R3 - Conférences 1 à 4 avec coordination et harmonisation

Cote

4R3

Titre

Conférences 1 à 4 avec coordination et harmonisation

Date(s)

  • 1941-1971 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,05 m.l. (1 article dans 1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Réseau ferré, coordination et harmonisation des transports ferroviaires et routiers (décret du 14/11/1949) ; Conférence 1 à 4 sur les excursions et services spéciaux : notes, plans, rapports, codes de la route, redevances de circulations, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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