Article 1C42 - Organisation ; Composition

Cote

1C42

Titre

Organisation ; Composition

Date(s)

  • 1960-1982 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

CTIT, composition ; Représentation de la Régie au sein du comité ; Institution, organisation et fonctionnement : arrêtés, extraits de journaux officiels, correspondance, notes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Mode de classement

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