Article 1J9/43 - Commune d'Orsay, ligne de Paris à Antony

Cote

1J9/43

Titre

Commune d'Orsay, ligne de Paris à Antony

Date(s)

  • 1887-1937 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Dossier des plans et tableaux parcellaires, titres d'acquisition, Déclaration d’utilité publique 1887, jugement d'expropriation 1890, dossiers individuels d'expropriation n° 51 à 61, indemnités, , reventes, rétrocessions et échanges de terrains après désaffectation, électrification de la ligne sur la commune; dossier d'enquête parcellaires

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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