Article 1C47 - Commissions des questions budgétaires et finances

Cote

1C47

Titre

Commissions des questions budgétaires et finances

Date(s)

  • 1949-1958 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.05 m.l. (1 dossier dans 1 boîte Cauchard de 0.11 m.l.)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Séances du 10 mars 1949 au 25 juin 1958 : rapports.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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      Mots-clés - Noms

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        Écriture(s)

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