Article 4R1 - Code de la route, signalisation, matériel et billets services spéciaux

Cote

4R1

Titre

Code de la route, signalisation, matériel et billets services spéciaux

Date(s)

  • 1941-1966 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,05 m.l. (1 article dans 1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Réseau ferré, code de la route (1941-1958) ; Signalisation liaison TSF avec hauts-parleurs et peakers, sonorisation et primes speakers (1946-1966) ; Matériel (1947-1963) ; Destruction de billets "services spéciaux" : notes, plans, rapports, codes de la route, redevances de circulations, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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