Sous-groupe d'articles 1J7/39-1J7/40 - Clichy

Cote

1J7/39-1J7/40

Titre

Clichy

Date(s)

  • 1945-1994 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,22 mètres linéaires (2 boites Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Clichy :

  • Transfert au STP, acquisition par la CMP, plans, projet de cession de l'impasse mitoyenne
  • Dossiers de mitoyenneté : servitudes, construction en limite de propriété, plans, démolition de l'immeuble mitoyen, travaux, ravalement, infiltrations, pose d'un panneau publicitaire.
  • Dossier de cession du STP à Logis Transport : correspondance, acte, promesse de vente, protocole d'accord,
  • Conseil d'administration du STP, conseil d'administration de la RATP du 25 septembre 1992 et du 21 mars 1991, délégation de pouvoirs, conventions RATP/LOGIS TRANSPORT, accord de principe du STP.
  • Correspondances.
  • Dossier de Logis Transport concernant la redistribution de l'ensemble immobilier, demande de permis de construire et plans.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées