Article 5J543 - Chemins de fer de l'Est et SNCF

Cote

5J543

Titre

Chemins de fer de l'Est et SNCF

Date(s)

  • 1902-1939 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Autorisations accordées par les anciennes compagnies de transport en commun de la région parisienne aux compagnies de chemins de fer.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Autorisations accordées par les anciennes compagnies de transport en commun de la région parisienne aux compagnies de chemins de fer : autorisations, notes, correspondance.

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