Cote
4G8
Titre
CCAS et CE
Date(s)
- 1974-1987 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
COSI, approbation du logiciel de la Caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS) : rapports, décrets du JO, études, fiche de lancement, comptes rendus, cahier des charges, notes, correspondance (1974-1987).
COSI, approbation du logiciel du Comité d'Entreprise (CE) : rapport sur l'activité du bureau administratif, étude détaillée d'opportunité, fiche d'application, rapport sur le système comptable futur, rapport sur le prélèvement sur paie et pensions, rapport sur les chèques impayés (1975-1983).