Article 11F183 - Cahier des clauses techniques particulières

Cote

11F183

Titre

Cahier des clauses techniques particulières

Date(s)

  • 1984 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier (0,03. m.l.).

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société française d'études et de réalisations de transports urbains
(1961-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Cahier des clauses techniques particulières en sept chapitre : description de l'environnement opérationnel, spécifications fonctionnelles, étendue des prestations, délimitation de la fourniture, description du matériel, études, spécifications constructives, livraison, garantie, documentation.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

          Sources

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