Article 1J4/1 - Beauvais sur matha, Saint Georges de Didonne

Cote

1J4/1

Titre

Beauvais sur matha, Saint Georges de Didonne

Date(s)

  • 1904-1987 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Beauvais-sur-Matha :

  • Titres d'acquisition : 1ère acquisition : titres anciens, correspondance et dossier financier, photo, plans, matrice cadastrale ; 2ème acquisition : titres, crédit, correspondance.
  • Rectification cadastrale, construction d'un réseau d'évacuation d'eaux usées et pluviales, mise à disposition de la commune par la fondation "les Enfants du métro" d'un local et annexes, livret de cartes postales du centre, statuts Fondation, construction d'un bâtiment à usage de douches, redevances à tiers.

Saint Georges de Didonne :

  • Titres d'acquisition : VIVIER-BLARD/RATP, évaluation, photos, cadastre.
  • Correspondances.
  • Création d'une voie côtière et expropriation par le département, élargissement de la route de Suzac et cession gratuite d'une parcelle à la commune, dortoirs.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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