Sous-groupe d'articles 5J128-130 - Assurances tout risques

Cote

5J128-130

Titre

Assurances tout risques

Date(s)

  • 1968-1986 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,33 m.l. (3 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Chantiers : notes, contrats, avenants, plans, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement alphabétique par noms de chantiers.

Conditions d’accès

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Langue des documents

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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