Article 1J7/1 - Asnières, Bourdon Bastille

Cote

1J7/1

Titre

Asnières, Bourdon Bastille

Date(s)

  • 1876-1969 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Asnières :

  • Titres d'acquisition : THION DE LA CHAUME/TRAMWAYS DU NORD, Sté civile des terrains d'Asnières/Cie des tramways de Paris.
  • Cession à l'Etat d'une parcelle sise avenue de paris retranchée du dépôt d'Asnières pour être incorporée à la voie publique.
  • Mitoyenneté : GARNIER, GUINARD, BERTHIER, NOVION.
  • Proposition d'acquisition de l'immeuble sis 17 avenue Gabriel Péri.
  • Aliénation du dépôt.
  • Dossiers de travaux : installation de câble électrique, fumées provenant d'immeubles voisins, autorisation de scellement sur un mur de clôture.
  • Correspondance.

Bourdon Bastille :

  • Acquisition : adjudication au profit de la CGO d'une terrain appartenant à l'Etat, plan de nivellement.
  • Correspondances.
  • Dossier de Logis Transport Bastille : procès devant le tribunal administratif de la Ville de Paris.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

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