Article 1J1/1 - Asnières, Auteuil, Barbès, Bastille

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Asnières sur Seine:

• Titres d'acquisition : Electricité de France/RATP - Compagnie des Tramways de Paris et du
  département de la Seine/Société Le Triphasé
• Estimation immobilière de la Direction des services fiscaux des Hauts de Seine
• Dossier d'expropriation
• Déclaration d'utilité publique
• Demande de permis de démolir / procès verbal de constat de démolition-reconstruction d'un mur mitoyen

Auteuil :

• Titres d'acquisition : Baron d'Erlanger/Jugla - Jugla/Comptoir central de Crédit à Paris - Comptoir central de Crédit à Paris/CMP
• Correspondances : permis de saillie sur la voie publique de la Préfecture de la Seine, taxes de la Ville de Paris à M. Jugla, notes CMP et courrier Notaire Lavoignat
• Mitoyennetés : notes CMP, demande de crédit, réclamations, courriers P. FRIESE/CMP

Barbès:

• Titres d'acquisition : Département de la Seine/GROLLIER - HUBERTY/HUBERTY BARDEL (vente et complément et extraits registres civils) - BARDEL/CHAVIGNY (inventaire succession) - CHAVIGNY/CMP (2 titres d'acquisition)
• Mitoyenneté CHAVIGNY : correspondances, acquisition par la CMP
• Mitoyenneté DUFOUR : correspondances, expertise pour travaux, plans
• Réclamation de Mme BERTHIN, 102 boulevard de la Chapelle - bruits provenants de la sous station, divers travaux, états des locations, comptes de mitoyenneté
• Mitoyenneté GIRAUD : correspondances

Bastille :

• Titres d'acquisition : CGO/CMP, bail avec promesse de vente CMP/FOURNIER - CMP/CANONNE
  • Correspondances vente FOURNIER - correspondances FRIESE
  • Demande de renseignements relatifs à une acquisition du terrain boulevard Bourdon
    réclamation de M. Fabre (infiltrations) ; réclamation des locataires des immeubles des
    rues de la Cerisaie, de l'Arsenal et du boulevard Bourdon
  • Mitoyenneté avec la propriété sise 31 boulebard Bourdon - M. PELISSIER : travaux, rapports techniques