Article 1J10/6 - Affectations

Cote

1J10/6

Titre

Affectations

Date(s)

  • 1912-1950 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

  • Renseignements divers concernant les immeubles réaffectés ou remis au département (valeur vénale, bilan financier, listes, projets, renseignements divers), dossier concernant la remise au département de 19 immeubles inutiles à l'exploitation des réseaux de la RATP, dossiers concernant les sous stations Dulong, rennes et Aqueduc.
  • Estimation des dépôts mis en vente et renseignements sur prix des terrains et immeubles vendus et à vendre aux environs desdits dépôts - dossier de la CGO.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées