Cote
1J6/1
Titre
Acqueduc, Boissy
Date(s)
- 1913-1969 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1855-1921)
Nom du producteur
(1900-1921)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Acqueduc :
- Titres d'acquisition : Cie des Tramways de Paris et du département de la Seine/LIONNET.
- Mitoyenneté : KOSSUTH et Compagnie, AUBARD, CASE THRESHING, GUILLEMAT, Compagnie CASE DE France (compte de surcharge).
Boissy :
- Titres d'acquisition, procédure d'expropriation
- Attestation de numérotage, procès verbal de délimitation, indemnité d'occupation temporaire, arrêté de cessibilité, Déclaration d'Utilité Pubique, avis de la CCCOI, avis d'enquêtes, avis des domaines, extrait d'actes, hypothèques, transfert de propriété.
- Phase préliminaire et phase administrative.
- Dossier financier: autorisation d'engagement, opérations, crédit.