Article 3T21 - Rapports en avril 1950

Cote

3T21

Titre

Rapports en avril 1950

Date(s)

  • 1950 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

RATP, présentation du 2ème décompte provisoire : rapports d'expertises, liste des dossiers de dommages (1950).

Réseau Ferré, présentation du 2ème décompte provisoire : liste des dossiers de dommage, tableaux des opérations terminées et liquidées, des opérations d'exécution ou restant à exécuter dont la ligne de Sceaux et de récapitulation général (1950).

Réseau routier. - Bureau spécialisé R.T., situation des crédits de dommages de guerre au 31 décembre 1949 : relevé, notes (1950).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Ancienne cote

      3T18

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées