Article 9F76 - Réunions intersyndicales 1997-1999

Cote

9F76

Titre

Réunions intersyndicales 1997-1999

Date(s)

  • 1997-1999 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Direction du Réseau Ferré
(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Service du Matériel Roulant
(1949-1990)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

RATP, direction du réseau ferré, département du matériel roulant ferroviaire : comptes rendus de réunions (3 à 4 par année, entre 1997 et 1999), correspondance, notes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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