Article 9F45 - Réserve (IT n°201 ou note 1010A)

Cote

9F45

Titre

Réserve (IT n°201 ou note 1010A)

Date(s)

  • [1948-1973] (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Direction du Réseau Ferré
(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Service du Matériel Roulant
(1949-1990)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction technique n°201 (anciennement NS1010, NS1010A) : réserve [mise à jour en date du 20 novembre 1973].

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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