Régie autonome des Transports parisiens

Liste inventaire
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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
3E68 Présentation au Conseil d'administration, préparation des résultats, rapport comptable, analyse des résultats et Commission de vérification Article 1962-1964
3E69-70 Exercice 1963 Sous-groupe d'articles 1963-1964
3E70 Préparation des résulats et rapport comptable Article 1963-1964
3E71-72 Exercice 1964 Sous-groupe d'articles 1964-1965
3E79 Comptes sociaux, fin d'exercice et répartition des charges Article 1969
3E80 Présentation au Conseil d'administration, inventaires, rapport au Ministre et examen des comptes Article 1969-1970
3E84 Inventaire, pésentation au Conseil d'Administration et rapport comptable Article 1971
3E85 Comptes sociaux, inventaire et fin d'exercice Article 1971-1972
3E89 Exercice 1974 Article 1975
3E90 Exercice 1975 Article 1975-1976
3E93 Exercice 1980 Article 1979-1980
3E96 Exercice 1983 Article 1982-1984
3E42 Comptes sociaux, comptes présentés au Conseil d'adminnistration et examens des comptes Article 1950
3E46-47 Exercice 1951 Sous-groupe d'articles 1951-1954
3E46 Comptes sociaux Article 1952
3E48-49 Exercice 1952 Sous-groupe d'articles 1952-1954
3E50-51 Exercice 1953 Sous-groupe d'articles 1953-1954
3E51 Examen des comptes et comptes présentés au Conseil d'Administration Article 1953-1954
3E52-53 Exercice 1954 Sous-groupe d'articles 1954-1957
3E55 Inventaire, fin d'exercice, préparation des résultats, rapports comptables et présentation au Conseil d'Administration Article 1955-1956
3E56 Comptes sociaux, commission de vérification et inventaires Article 1956-1957
3E59 Présentation au Conseil d'administration et rapport comptable Article 1957-1958
3E62 Comptes sociaux et inventaires Article 1959
3E65-66 Exercice 1961 Sous-groupe d'articles 1961-1962
3E66 Rapport comptable, préparation des résultats et Commission de vérification Article 1962