Article 3E42 - Comptes sociaux, comptes présentés au Conseil d'adminnistration et examens des comptes

Cote

3E42

Titre

Comptes sociaux, comptes présentés au Conseil d'adminnistration et examens des comptes

Date(s)

  • 1950 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comptes sociaux : livre de comptes.
Comptes présentés au Conseil d'administration : rapports, tableaux, notes.
Résultats d'exploitation, réseau routier : tableau, rapports.
Examen des comptes par la Mission financière : correspondance, rapports, tableaux, notes manuscrites.
Examen des comptes par la Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : rapports, tableaux, notes manuscrites, correspondance.
Examen des comptes par l'Office Régional des Transports Parisiens : rapports, correspondance, notes manuscrites.
Pièces de fin d'exercice : fiches.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

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