Article 3E68 - Présentation au Conseil d'administration, préparation des résultats, rapport comptable, analyse des résultats et Commission de vérification

Cote

3E68

Titre

Présentation au Conseil d'administration, préparation des résultats, rapport comptable, analyse des résultats et Commission de vérification

Date(s)

  • 1962-1964 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comptes présentés au Conseil d’administration et rapport au Ministre des travaux publics et des transports : comptes-rendus de séance, correspondance, rapports.
Préparation des résultats : rapports, correspondance, tableaux.
Rapport comptable, résultats comparés : rapports, notice ; Répartition des charges et produits d’exploitation : rapports.
Analyse des résultats : rapport.
Commission de vérification des comptes des entreprises publiques, réponses aux questions : notes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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