Article 19P20 - Intégration en surnombre des agents d'Algérie

Cote

19P20

Titre

Intégration en surnombre des agents d'Algérie

Date(s)

  • 1962-1972 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Intégration en surnombre des agents d'Algérie, paiement de chèque émis par le Ministère des Affaires Étrangères : notes (1966) ; Remboursement par L'Etat des charges liés à leur intégration : listes nominatives, correspondance (1962-1971) ;
Mutations d'agents intégrés d'Algérie dans la Compagnies régionales : dossiers individuels de correspondance (1963-1970).
Demande d'intégration dans les Compagnies de transport algériens : dossiers individuels de correspondance, bulletin de demande et de réponse (1962-1964).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

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