Article 7T420 - Rattachement à la RATP de la section SNCF Massy Palaiseau / Saint-Rémy-lès-Chevreuse

Cote

7T420

Titre

Rattachement à la RATP de la section SNCF Massy Palaiseau / Saint-Rémy-lès-Chevreuse

Date(s)

  • 1961-1971 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 dossier dans une boite Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Direction des Services Techniques
(1952-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Rapport, plans, correspondances, tableaux, décret, notice, traité, procès-verbal de remise des terrains, délibération du conseil d’administration.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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        Écriture(s)

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