RATP

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6 Description archivistique résultats pour RATP

6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Phase préparatoire du projet de loi
1D92 · Article · 1945
Fait partie de Direction générale

Projet de loi sur la réorganisation des transports parisiens : rapports, propositions de décrets, ordonnances, correspondance (janvier à juillet 1945).

 Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
Projets successifs de l'Assemblée Constituante et débats
1D94 · Article · 1946-1947
Fait partie de Direction générale

Projet de loi sur la réorganisation des transports parisiens, projets de l'Assemblée constituante : rapports, correspondance (1946-1947).
Débats de 1946 sur le projet de loi RATP, propositions du groupe communiste, des syndicats, du Comité de Libération :… Read more

 Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
Travaux de la préfecture
1D93 · Article · 1945-1946
Fait partie de Direction générale

Projet de loi sur la réorganisation des transports parisiens. - Phase préparatoire, note des assemblées locales : rapports, avant projets de loi, ordonnances, correspondance (juillet à février 1946).

 Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris