RATP

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        Termes hiérarchiques

        RATP

          Termes équivalents

          RATP

            Termes associés

            RATP

              6 Description archivistique résultats pour RATP

              6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Phase préparatoire du projet de loi
              1D92 · Article · 1945
              Fait partie de Direction générale

              Projet de loi sur la réorganisation des transports parisiens : rapports, propositions de décrets, ordonnances, correspondance (janvier à juillet 1945).

               Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
              Projets successifs de l'Assemblée Constituante et débats
              1D94 · Article · 1946-1947
              Fait partie de Direction générale

              Projet de loi sur la réorganisation des transports parisiens, projets de l'Assemblée constituante : rapports, correspondance (1946-1947).
              Débats de 1946 sur le projet de loi RATP, propositions du groupe communiste, des syndicats, du Comité de Libération : texte du projet, correspondance (1946).

               Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
              Travaux de la préfecture
              1D93 · Article · 1945-1946
              Fait partie de Direction générale

              Projet de loi sur la réorganisation des transports parisiens. - Phase préparatoire, note des assemblées locales : rapports, avant projets de loi, ordonnances, correspondance (juillet à février 1946).

               Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris