Groupe d'articles 15D7-10 - Questions parlementaires

Cote

15D7-10

Titre

Questions parlementaires

Date(s)

  • 2004-2009 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,44 m.l. (4 boîtes Cauchard).

Nom du producteur

Direction Générale
(1899-1989)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comité exécutif, questions et réponses au parlement française (Assemblée nationale et Sénat) : rapports, réponses, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées