Sous-groupe d'articles 5J1-37 - Procédures de comptabilité et de gestion interne du service

Cote

5J1-37

Titre

Procédures de comptabilité et de gestion interne du service

Date(s)

  • 1939-1990 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

3,09 m.l. (28 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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