Article 9F44 - Note de service 1010A, 1re édition [1947], 2e édition (1948)

Cote

9F44

Titre

Note de service 1010A, 1re édition [1947], 2e édition (1948)

Date(s)

  • 1948-1974 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier dans une boîte Cauchard

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Direction du Réseau Ferré
(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Service du Matériel Roulant
(1949-1990)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Note de service 1010A (annule et remplace la note de service 1010), mise à jour : instruction technique n°201 (Partie 1/Réseau urbain, Partie 2/Ligne de Sceaux).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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