Article 3T31 - Constitution des dossiers

Cote

3T31

Titre

Constitution des dossiers

Date(s)

  • 1946-1953 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,05 m.l. (1 dossier dans une boîte Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Direction des travaux neufs
(1964-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Constitution des dossiers, état d'avancement : liste des dossiers, memento, situations comptables, notes, état d'avancement des dossiers, compte rendu.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      direction-des-services-techniques-2.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Ancienne cote

      3T27

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées