Cote
9F60
Titre
N°976A à 1009, feuillets d'observation (IT n°501 à 976A), procès-verbal n°181270
Date(s)
- 1956-1976 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
1 dossier dans une boîte Cauchard
Nom du producteur
Nom du producteur
(1949-30/04/1990)
Nom du producteur
(1949-1990)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Instruction technique n°976A en date du 22 février 1956.
Instruction technique n°1002 en date du 1er juin 1976.
Instruction technique n°1003 en date du 24 août 1976.
Instruction technique n°1004 en date du 25 août 1976.
Instruction technique n°1005 en date du 25 août 1976.
Instruction technique n°1006 en date du 24 août 1976.
Instruction technique n°1007 en date du 24 août 1976.
Instruction technique n°1008 en date du 25 août 1976.
Instruction technique n°1009 en date du 23 septembre 1976.
2 feuillets d'observation concernant les IT n°501 à 976A (s.d.)
1 procès-verbal n°181270 en date du 18 décembre 1970.