Sous-groupe d'articles 9F58-59 - N°901A

Cote

9F58-59

Titre

N°901A

Date(s)

  • 1959-1979 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction technique n°678A (provisoire) (1962-1963).
Instruction technique n°679 (provisoire) en date du 9 novembre 1962.
Instruction technique n°701A en date du 25 février 1956.
Instruction technique n°702A en date du 10 août 1970.
Instruction technique n°703A en date du 26 mai 1970.
Instruction technique n°704A en date du 16 juillet 1956.
Instruction technique n°705 en date du 18 août 1956.
Instruction technique n°706A en date du 20 décembre 1968.
Instruction technique n°708 en date du 9 juin 1952.
Instruction technique n°709A en date du 5 septembre 1972.
Instruction technique n°710 en date du 16 novembre 1953.
Instruction technique n°711 annulée par l'instruction de service n°37 en date du 30 septembre 1952.
Instruction technique n°712 en date du 20 décembre 1972.
Instruction technique n°713 en date du 2 mars 1953.
Instruction technique n°714 en date du 9 mai 1956.
Instruction technique n°715 (projet) en date de mai 1979.
Instruction technique n°716 en date du 3 août 1962.
Instruction technique n°717 (provisoire) en date du 8 novembre 1979.
Instruction technique n°719 en date du 11 février 1954.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées