Article 9F57 - N°720 à 832

Cote

9F57

Titre

N°720 à 832

Date(s)

  • 1948-1971 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier dans une boîte Cauchard

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction technique n°720A (provisoire) en date du 20 octobre 1970.
Instruction technique n°721 en date du 19 novembre 1970.
Instruction technique n°722 (provisoire) en date du 15 juillet 1971.
Instruction technique n°725 en date du 27 octobre 1970.
Instruction technique n°730 en date du 31 mars 1970.
Instruction technique n°735 en date de février 1979.
Instruction technique n°754 en date du 18 mai 1967.
Instruction technique n°760 en date du 15 juin 1969.
Instruction technique n°826 (1948-1965).
Instruction technique n°832 en date du 2 novembre 1948.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Mots-clés - Sujets

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