Article 9F55 - N°612 à 675

Cote

9F55

Titre

N°612 à 675

Date(s)

  • 1948-1984 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction technique n°612 (1982).
Instruction technique n°613A en date de février 1984.
Instruction technique n°651 en date du 15 mars 1972.
Instruction technique n°6521 (1978-1979).
Instruction technique n°654 en date du 31 mars 1948.
Instruction technique n°655 en date du 4 juin 1948.
Instruction technique n°656 en date du 31 mai 1954.
Instruction technique n°675 en date du 16 novembre 1979.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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