Article 9F54 - N°556A à 611

Cote

9F54

Titre

N°556A à 611

Date(s)

  • 1942-1982 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction technique n°556A en date du 4 avril 1972.
Instruction technique n°557 en date du 14 décembre 1965.
Instruction technique n°601 en date du 15 février 1963.
Instruction technique n°602C en date du 15 décembre 1982.
Instruction technique n°603B en date du 19 juillet 1982.
Instruction technique n°604 en date du 31 juillet 1979.
Instruction technique n°605 en date du 20 janvier 1970.
Instruction technique n°606 en date du 28 décembre 1942.
Instruction technique n°607 en date du 23 juillet 1974.
Instruction technique n°610B en date de décembre 1982.
Instruction technique n°611 (provisoire) en date du 1er juin 1976.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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