Article 9F52 - N°403 à 551

Cote

9F52

Titre

N°403 à 551

Date(s)

  • 1948-1978 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction technique n°403 en date du 18 novembre 1976.
Instruction technique n°405 en date du 1er mars 1960.
Instruction technique n°407 (1948-1949).
Instruction technique n°408 en date du 24 novembre 1950.
Instruction technique n°409 en date du 4 mars 1964.
Instruction technique n°426 en date du 19 avril 1960.
Instruction technique n°451 (1949-1978).
Instruction technique n°453 en date du 16 novembre 1953.
Instruction technique n°456 en date du 9 juin 1967.
Instruction technique n°457 en date du 13 février 1948.
Instruction technique n°460GR (702PR) en date du 25 avril 1950.
Instruction technique n°461 en date du 18 août 1956.
Instruction technique n°464 en date du 15 février 1965.
Instruction technique n°465A (1967-1970).
Instruction technique n°470 en date du 10 mars 1971.
Instruction technique n°501 en date du 15 février 1954.
Instruction technique n°551 (1953-1960).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

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      Identifiant du service d'archives

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      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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