Article 9F51 - N°280 à 401

Cote

9F51

Titre

N°280 à 401

Date(s)

  • 1938-1979 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction technique n°280 (projet) en date du 10 août 1979.
Instruction technique n°301 en date du 25 janvier 1939.
Instruction technique n°302 en date du 8 juillet 1963.
Instruction technique n°303 en date du 10 mai 1946.
Instruction technique n°304 en date du 11 juin 1947.
Instruction technique n°305 en date du 6 juin 1946.
Instruction technique n°306A en date du 29 septembre 1958.
Instruction technique n°310A en date du 3 janvier 1959.
Instruction technique n°312 en date du 10 octobre 1957.
Instruction technique n°313 en date du 28 juillet 1964.
Instruction technique n°320 en date du 9 octobre 1961.
Instruction technique n°321 en date du 26 septembre 1966.
Instruction technique n°351 (1949-1951).
Instruction technique n°353A en date du 1er décembre 1962.
Instruction technique n°354 en date du 29 janvier 1943.
Instruction technique n°355 en date du 6 mai 1946.
Instruction technique n°357 en date du 2 novembre 1948.
Instruction technique n°401 en date du 8 avril 1938.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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          Zone des entrées