Article 9F16 - N°2290 à 2479

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Note générale n°2290 en date du 23 décembre 1969 relative aux "Déclarations individuelles des sommes à déclarer à l'administration des contributions directes".
Note générale n°2291 en date du 23 décembre 1969 relative à "L'examen des droits éventuels au régime des allocations spéciales aux travailleurs privés d'emploi".
Note générale n°2292 en date du 31 décembre 1969 relative à "L'harmonisation des régimes de rémunération de repos et de comptes de temps".
Note générale n°2293 en date du 31 décembre 1969 relative à "L'harmonisation des régimes de rémunération de repos et de comptes de temps".
Note générale n°2294 en date du 6 janvier 1970 relative à la "Limitation de l'accès des véhicules et des facilités de stationnement à l'intérieur de l'ensemble Bercy-Râpée".
Note générale n°2295 en date du 6 janvier 1970 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°2".
Note générale n°2296 en date du 6 janvier 1970 relative aux "Contributions à la caisse de coordination aux assurances sociales".
Note générale n°2297 en date du 7 janvier 1970 relative au "Paiement d'un complément d'acompte à valoir sur la prime de gestion 1969".
Note générale n°2298 en date du 12 janvier 1970 relative aux "Elections des membres du conseil de prévoyance résultats du scrutin du 6 au 11 décembre 1969".
Note générale n°2299 en date du 12 janvier 1970 relative aux "Elections des représentants du personnel au conseil de discipline résultats du scrutin du 6 au 11 décembre 1969".
Note générale n°2300 en date du 16 janvier 1970 relative au "Concours pour le grade d'opérateur géomètre topographe de 1ère classe".
Note générale n°2301 en date du 16 janvier 1970 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 1ère classe".
Note générale n°2302 en date du 23 janvier 1970 relative à la "Mise en compétition d'un poste de surveillant standardiste loge aux ateliers de Lannelongue".
Note générale n°2303 en date du 29 janvier 1970 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°5".
Note générale n°2304 en date du 3 février 1970 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié dessinateur".
Note générale n°2305 en date du 3 février 1970 relative au "Concours pour le grade de moniteur d'éducation physique de 1ère classe à la direction du personnel".
Note générale n°2306 en date du 3 février 1970 relative au "Concours pour le grade de sténodactylographe".
Note générale n°2307 en date du 3 février 1970 relative aux "Examens d'instruction générale pour l'accès aux concours de maîtrise".
Note générale n°2308 en date du 5 février 1970 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (métropolitain) du réseau ferré".
Note générale n°2309 en date du 9 février 1970 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité d'entreprise".
Note générale n°2310 en date du 11 février 1970 relative à "L'augmentation de la valeur du point de paye".
Note générale n°2311 en date du 11 février 1970 relative à "L'ouverture des centres médicaux et dentaires de Pleyel, Thiais et La Varenne".
Note générale n°2312 en date du 11 février 1970 relative au "Concours pour le grade de technicien".
Note générale n°2313 en date du 12 février 1970 relative à la "Prime spéciale uniforme mensuelle de transport".
Note générale n°2314 en date du 19 février 1970 relative au "Concours pour l'accès à la maîtrise d'exploitation au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2315 en date du 19 février 1970 relative au "Concours pour l'accès à la maîtrise d'exploitation au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2316 en date du 23 février 1970 relative à "L'école d'apprentissage - session 1970".
Note générale n°2317 en date du 23 février 1970 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°6".
Note générale n°2318 en date du 26 février 1970 relative aux "Modifications des consultations dans les centres médicaux et dentaires le samedi matin".
Note générale n°2319 en date du 27 février 1970 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2320 en date du 2 mars 1970 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 1ère classe".
Note générale n°2321 en date du 2 mars 1970 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 1ère classe".
Note générale n°2322 en date du 2 mars 1970 relative au "Entrée provisoire des services médicaux au 56 quai de la Râpée".
Note générale n°2323 en date du 3 mars 1970 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié de bureau".
Note générale n°2324 en date du 23 mars 1970 relative à la "Mise en compétition de quatre postes de moniteur technique à l'école d'apprentissage".
Note générale n°2325 en date du 24 mars 1970 relative aux "Règles à observer par les agents de la régie empruntant les autobus à agent unique comportant deux portes de montée".
Note générale n°2326 en date du 31 mars 1970 relative à la "Mise en compétition d'un poste de professeur à l'école d'apprentissage".
Note générale n°2327 en date du 6 avril 1970 relative à "L'augmentation de la valeur du point de paye".
Note générale n°2328 en date du 20 avril 1970 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°1".
Note générale n°2329 en date du 21avril 1970 relative au "Renouvellement des cartes d'identité spéciales des familles d'agents pensionnés, des titulaires de pension de reversion et de leurs enfants à charge".
Note générale n°2330 en date du 27 avril 1970 relative à la "Prime de gestion 1969".
Note générale n°2331 en date du 29 avril 1970 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°1".
Note générale n°2332 en date du 15 mai 1970 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°3".
Note générale n°2333 en date du 21 mai 1970 relative à la "Promotion sociale, conférences de l'année scolaire 1970 - 1971".
Note générale n°2334 en date du 5 juin 1970 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°5".
Note générale n°2335 en date du 16 juin 1970 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2336 en date du 16 juin 1970 relative à la "Fermeture annuelle des établissements titulaires de marchés d'habillement sur mesures".
Note générale n°2337 en date du 23 juin 1970 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°5".
Note générale n°2338 en date du 23 juin 1970 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°3".
Note générale n°2339 en date du 23 juin 1970 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".
Note générale n°2340 en date du 25 juin 1970 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2341 en date du 25 juin 1970 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2342 en date du 1er juillet 1970 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (ligne de Sceaux) du réseau ferré".
Note générale n°2343 en date du 8 juillet 1970 relative au "Calendrier des examens et concours susceptibles d'être organisés au cours de la période d'octobre 1970 à juin 1971".
Note générale n°2344 en date du 8 juillet 1970 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 1ère classe au service du contentieux".
Note générale n°2345 en date du 8 juillet 1970 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 1ère classe au service du contentieux".
Note générale n°2346 en date du 9 juillet 1970 relative au "Concours de qualification pour le grade de facteur enregistrant intérimaire au service de l'exploitation du réseau ferré réseau express régional ligne de Sceaux".
Note générale n°2347 en date du 9 juillet 1970 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 1ère classe au réseau routier".
Note générale n°2348 en date du 9 juillet 1970 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 1ère classe au réseau routier".
Note générale n°2349 en date du 9 juillet 1970 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi d'employé qualifié de ligne au réseau ferré".
Note générale n°2350 en date du 9 juillet 1970 relative aux "Protocoles signés entre la direction et les syndicats".
Note générale n°2351 en date du 17 juillet 1970 relative aux "Elections des représentants du personnel au comité d'entreprise et aux comités professionnels scrutin du 23 au 27 novembre 1970".
Note générale n°2352 en date du 17 juillet 1970 relative aux "Elections des représentants du personnel au comité d'entreprise et aux comités professionnels scrutin du 23 au 27 novembre 1970".
Note générale n°2353 en date du 28 juillet 1970 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié de magasin".
Note générale n°2354 en date du 5 août 1970 relative au "Relèvement des prestations familiales légales".
Note générale n°2355 en date du 6 août 1970 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de dépôt de 1ère classe".
Note générale n°2356 en date du 6 août 1970 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de dépôt de 1ère classe".
Note générale n°2357 en date du 6 août 1970 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi d'employé qualifié calculateur".
Note générale n°2358 en date du 25 août 1970 relative au "Concours de qualification pour le grade de facteur enregistrant intérimaire au service de l'exploitation du réseau ferré réseau express régional ligne de Sceaux".
Note générale n°2359 en date du 27 août 1970 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2360 en date du 2 septembre 1970 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°2".
Note générale n°2361 en date du 18 septembre 1970 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°4".
Note générale n°2362 en date du 23 septembre 1970 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°1".
Note générale n°2363 en date du 30 septembre 1970 relative à la "Vaccination antigrippale".
Note générale n°2364 en date du 14 octobre 1970 relative aux "Protocoles signés entre la direction et les syndicats".
Note générale n°2365 en date du 20 octobre 1970 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier qualifié".
Note générale n°2366 en date du 27 octobre 1970 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°1".
Note générale n°2367 en date du 28 octobre 1970 relative au "Paiement d'un acompte à valoir sur la prime de gestion 1970".
Note générale n°2368 en date du 30 octobre 1970 relative aux "Congés supplémentaires accordés aux déportés résistants et aux déportés politiques ainsi qu'aux internes résistants et aux internes politiques".
Note générale n°2369 en date du 2 novembre 1970 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".
Note générale n°2370 en date du 10 novembre 1970 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de l'informatique".
Note générale n°2371 en date du 10 novembre 1970 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint filière magasins".
Note générale n°2372 en date du 16 novembre 1970 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint de psychotechnique à la direction du personnel".
Note générale n°2373 en date du 16 novembre 1970 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint".
Note générale n°2374 en date du 18 novembre 1970 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2375 en date du 18 novembre 1970 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2376 en date du 18 novembre 1970 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de magasin de 1ère classe magasinier vérificateur".
Note générale n°2377 en date du 18 novembre 1970 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de magasin de 1ère classe magasinier vérificateur".
Note générale n°2378 en date du 24 novembre 1970 relative à "L'établissement des déclarations annuelles relatives à la situation personnelle des agents".
Note générale n°2379 en date du 24 novembre 1970 relative au "Concours d'admission au centre d'instruction du réseau ferré en vue de l'accès au grade de conducteur intérimaire".
Note générale n°2380 en date du 24 novembre 1970 relative au "Concours d'employé qualifié de bureau réservé aux agents de la sous filière B1b".
Note générale n°2381 en date du 27 novembre 1970 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et de deux membres suppléants du comité professionnel N°5".
Note générale n°2382 en date du 27 novembre 1970 relative à "L'élections des représentants du personnel au comité d'entreprise et aux comités professionnels".
Note générale n°2383 en date du 4 décembre 1970 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2384 en date du 9 décembre 1970 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2385 en date du 9 décembre 1970 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier qualifié, spécialiste poseur réservé aux agents en provenance de la S.N.C.F.".
Note générale n°2386 en date du 16 décembre 1970 relative aux "Jours fériés à attribuer en 1971".
Note générale n°2387 en date du 14 décembre 1970 relative à "L'organisation d'une consultation pendant les fêtes de Noël et du jour de l'an".
Note générale n°2388 en date du 14 décembre 1970 relative aux "Déclarations individuelles des sommes à déclarer à l'administration des contributions directes".
Note générale n°2389 en date du 22 décembre 1970 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2390 en date du 22 décembre 1970 relative à la "Validité des titres de circulation ou d'autorisations spéciales au millésime de 1970 et de 1971".
Note générale n°2391 en date du 22 décembre 1970 relative à "L'élections des représentants du personnel au comité d'entreprise et aux comités professionnels résultats du scrutin du 23 novembre au 04 décembre 1970".
Note générale n°2392 en date du 30 décembre 1970 relative à "L'organisation des consultations de médecine de soins du samedi matin".
Note générale n°2393 en date du 31 décembre 1970 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe dessinateur de 1ère classe".
Note générale n°2394 en date du 31 décembre 1970 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe dessinateur de 1ère classe".
Note générale n°2395 en date du 31 décembre 1970 relative au "Paiement d'un complément d'acompte à valoir sur la prime de gestion 1970".
Note générale n°2396 en date du 8 janvier 1971 relative aux "Contributions à la caisse de coordination aux assurances sociales".
Note générale n°2397 en date du 13 janvier 1971 relative au "Concours pour le grade d'opérateur programmeur de 1ère classe".
Note générale n°2398 en date du 18 janvier 1971 relative au "Concours pour le grade d'opérateur géomètre topographe de 1ère classe".
Note générale n°2399 en date du 18 janvier 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 1ère classe".
Note générale n°2400 en date du 20 janvier 1971 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié métreur".
Note générale n°2401 en date du 21 janvier 1971 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°3".
Note générale n°2402 en date du 21 janvier 1971 relative à "L'école d'apprentissage session 1971".
Note générale n°2403 en date du 19 février 1971 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 1ère classe".
Note générale n°2404 en date du 29 janvier 1971 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié dessinateur".
Note générale n°2405 en date du 1er février 1971 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi d'employé qualifié de ligne au réseau ferré réservé aux ex-secrétaires de gare et aux employés du trafic".
Note générale n°2406 en date du 29 janvier 1971 relative au "Relèvement du taux de l'allocation de maternité".
Note générale n°2407 en date du 2 février 1971 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°2".
Note générale n°2408 en date du 2 février 1971 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°5".
Note générale n°2409 en date du 3 février 1971 relative aux "Examens d'instruction générale pour l'accès aux concours de maîtrise".
Note générale n°2410 en date du 9 février 1971 relative au "Comité d'entreprise années 1971 - 1972 (relèves)".
Note générale n°2411 en date du 11 février 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe sténodactylographe de 1ère classe".
Note générale n°2412 en date du 12 février 1971 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de poste intérimaire au service de l'exploitation du réseau ferré réseau express régional (ligne de Boissy-Saint-Léger)".
Note générale n°2413 en date du 12 février 1971 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de poste intérimaire au service de l'exploitation du réseau ferré réseau express régional (ligne de Saint-Germain-en-Laye section Auber-Défense)".
Note générale n°2414 en date du 19 février 1971 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité professionnel N°3".
Note générale n°2415 en date du 23 février 1971 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (métropolitain) du réseau ferré".
Note générale n°2416 en date du 25 février 1971 relative au "Concours pour le grade de sténodactylographe".
Note générale n°2417 en date du 4 mars 1971 relative aux "Augmentations de salaire pour 1971".
Note générale n°2418 en date du 8 mars 1971 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°3".
Note générale n°2420 en date du 12 mars 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de bureau adjoint".
Note générale n°2421 en date du 12 mars 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 1ère classe".
Note générale n°2422 en date du 12 mars 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 1ère classe".
Note générale n°2423 en date du 12 mars 1971 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié de bureau".
Note générale n°2424 en date du 22 mars 1971 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2425 en date du 25 mars 1971 relative à "L'utilisation des salles de douches situées dans les gares et stations du réseau ferré".
Note générale n°2426 en date du 1er avril 1971 relative aux "Fournisseurs agrées pour l'habillement à l'extérieur".
Note générale n°2427 en date du 5 avril 1971 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié de bureau réservé à certains agents d'exécution de la sous filière A3".
Note générale n°2428 en date du 6 avril 1971 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".
Note générale n°2429 en date du 26 avril 1971 relative à la "Prime de gestion 1970".
Note générale n°2430 en date du 14 mai 1971 relative à la "Mise en compétition d'un poste de moniteur technique à l'école d'apprentissage".
Note générale n°2431 en date du 18 mai 1971 relative à la "Promotion sociale, conférences de l'année scolaire 1971 - 1972".
Note générale n°2432 en date du 21 mai 1971 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2433 en date du 28 mai 1971 relative au "Concours pour le grade de technicien spécialité électromécanique R.E.R.".
Note générale n°2434 en date du 28 mai 1971 relative aux "Possibilités offertes aux ouvriers qualifiés de professions excédentaires au réseau routier".
Note générale n°2435 en date du 28 mai 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de section spécialité électromécanique R.E.R.".
Note générale n°2436 en date du 28 mai 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de section spécialité électromécanique R.E.R.".
Note générale n°2437 en date du 3 juin 1971 relative à la "Formation professionnelle à l'emploi d'électricien de trente volontaires ajusteurs ou ajusteurs en mécanique automobile en excédent au réseau routier".
Note générale n°2438 en date du 11 juin 1971 relative à la "Fermeture annuelle des établissements titulaires de marchés d'habillement sur mesures".
Note générale n°2439 en date du 17 juin 1971 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°1".
Note générale n°2440 en date du 17 juin 1971 relative à l'"Organisation des consultations de médecine générale et de chirurgie dentaire pour août 1971".
Note générale n°2441 en date du 15 juin 1971 relative aux "Droits à pension".
Note générale n°2442 en date du 21 juin 1971 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°5".
Note générale n°2443 en date du 23 juin 1971 relative à la "Vaccination antigrippale".
Note générale n°2444 en date du 7 juillet 1971 relative au "Calendrier des examens et concours susceptibles d'être organisés au cours de la période d'octobre 1971 à juin 1972".
Note générale n°2445 en date du 5 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 1ère classe au service du contentieux".
Note générale n°2446 en date du 5 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 1ère classe au service du contentieux".
Note générale n°2447 en date du 5 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 1ère classe à la direction du personnel".
Note générale n°2448 en date du 5 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 1ère classe à la direction du personnel".
Note générale n°2450 en date du 12 juillet 1971 relative à "L'élections des représentants du personnel au commissions de classement scrutin du 15 au 19 novembre 1971".
Note générale n°2451 en date du 12 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 1ère classe au réseau routier".
Note générale n°2452 en date du 12 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 1ère classe au réseau routier".
Note générale n°2453 en date du 15 juillet 1971 relative aux "Elections des membres du conseil de prévoyance et des représentants du personnel au conseil de discipline scrutin du 13 au 17 décembre 1971".
Note générale n°2454 en date du 15 juillet 1971 relative aux "Elections des membres du conseil de prévoyance et des représentants du personnel au conseil de discipline scrutin du 13 au 17 décembre 1971".
Note générale n°2455 en date du 21 juillet 1971 relative au "Congé de grossesse".
Note générale n°2456 en date du 26 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de technicien spécialité téléphonie".
Note générale n°2457 en date du 27 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de magasin de 1ère classe".
Note générale n°2458 en date du 27 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de magasin de 1ère classe".
Note générale n°2459 en date du 29 juillet 1971 relative à la "Mise en compétition d'un poste de surveillant standardiste des ateliers loge aux service des sous stations".
Note générale n°2460 en date du 29 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de manœuvre intérimaire (R.E.R. ligne de Sceaux) du réseau ferré".
Note générale n°2461 en date du 29 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de section de 1ère classe (attachements combines) au réseau ferré".
Note générale n°2462 en date du 29 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de section de 1ère classe (attachements combines) au réseau ferré".
Note générale n°2463 en date du 29 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2464 en date du 29 juillet 1971 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2465 en date du 22 septembre 1971 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié de ligne intérimaire au réseau ferré".
Note générale n°2466 en date du 4 août 1971 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2467 en date du 5 août 1971 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint (sous filière C2 - lignes)au réseau routier".
Note générale n°2468 en date du 12 août 1971 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de l'informatique".
Note générale n°2469 en date du 20 août 1971 relative au "Relèvement des prestations familiales légales".
Note générale n°2470 en date du 26 août 1971 relative au "Concours de qualification pour le grade de sous-chef de poste intérimaire au service de l'exploitation du réseau ferré réseau express régional (ligne de Sceaux) réservé aux ex-surveillants du trafic et surveillants du trafic intérimaires".
Note générale n°2471 en date du 31 août 1971 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint".
Note générale n°2472 en date du 31 août 1971 relative au "Concours pour le grade de programmeur-pupitreur".
Note générale n°2473 en date du 2 septembre 1971 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de bureau d'informatique de 1ère classe".
Note générale n°2475 en date du 17 septembre 1971 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2476 en date du 20 septembre 1971 relative au "Concours pour le grade d'aspirant et de rédacteur".
Note générale n°2477 en date du 30 septembre 1971 relative aux "Augmentations de salaire".
Note générale n°2478 en date du 7 octobre 1971 relative à la "Vaccination antigrippale".
Note générale n°2479 en date du 11 octobre 1971 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".