Article 9F15 - N°2117 à 2289

Note générale n°2117 en date du 18 juin 1968 relative aux "Dispositions conservatoires à adopter pour le pointage des périodes du 18 au 31 mai et du 1er au 05 juin 1968".
Note générale n°2118 en date du 19 juin 1968 relative à la "Fermeture annuelle des établissements titulaires de marchés d'habillement sur mesures".
Note générale n°2195 en date du 8 juillet 1968 relative au "Calendrier des examens et concours susceptibles d'être organisés au cours de la période d'octobre 1968 à juin 1969".
Note générale n°2120 en date du 10 juillet 1968 relative au "Concours d'admission au centre d'instruction du réseau ferré en vue de l'accès au grade de conducteur intérimaire".
Note générale n°2121 en date du 11 juillet 1968 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°3".
Note générale n°2122 en date du 15 juillet 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe des horaires de 2ème classe au réseau routier".
Note générale n°2123 en date du 15 juillet 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe des horaires de 2ème classe au réseau routier".
Note générale n°2124 en date du 19 juillet 1968 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (ligne de Sceaux) du réseau ferré".
Note générale n°2125 en date du 11 juillet 1968 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité professionnel N°5".
Note générale n°2126 en date du 24 juillet 1968 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (métropolitain) au réseau ferré".
Note générale n°2127 en date du 24 juillet 1968 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (métropolitain) au réseau ferré".
Note générale n°2128 en date du 24 juillet 1968 relative au "Concours de qualification pour le grade de facteur enregistrant intérimaire au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2129 en date du 24 juillet 1968 relative au "Concours pour le grade de chef conducteur de 2ème classe au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2130 en date du 24 juillet 1968 relative au "Concours pour le grade de chef conducteur de 2ème classe au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2131 en date du 24 juillet 1968 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (ligne de Sceaux) au réseau ferré".
Note générale n°2132 en date du 24 juillet 1968 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (ligne de Sceaux) au réseau ferré".
Note générale n°2133 en date du 26 juillet 1968 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".
Note générale n°2134 en date du 1er août 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de dépôt de 2ème classe".
Note générale n°2135 en date du 1er août 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de dépôt de 2ème classe".
Note générale n°2136 en date du 5 août 1968 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi d'employé qualifié de ligne au réseau ferré".
Note générale n°2137 en date du 6 août 1968 relative à la "Durée du congé annuel 1968".
Note générale n°2138 en date du 12 août 1968 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 2ème classe au réseau routier".
Note générale n°2139 en date du 12 août 1968 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 2ème classe au réseau routier".
Note générale n°2140 en date du 12 août 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe calculateur de 2ème classe au contrôle des recettes du réseau ferré".
Note générale n°2141 en date du 12 août 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe calculateur de 2ème classe au contrôle des recettes du réseau ferré".
Note générale n°2143 en date du 26 août 1968 relative au "Relèvement des prestations familiales légales".
Note générale n°2144 en date du 30 août 1968 relative à la "Mise en compétition d'un poste de moniteur technique à l'école d'apprentissage".
Note générale n°2145 en date du 10 septembre 1968 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe (visiteur)".
Note générale n°2146 en date du 10 septembre 1968 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe (visiteur)".
Note générale n°2147 en date du 12 septembre 1968 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier qualifié".
Note générale n°2148 en date du 16 septembre 1968 relative aux "Elections des représentants du personnel aux comité d'entreprise et au comités professionnels scrutins du 25 au 28 novembre 1968".
Note générale n°2149 en date du 16 septembre 1968 relative aux "Elections des représentants du personnel aux comité d'entreprise et au comités professionnels scrutins du 25 au 28 novembre 1968".
Note générale n°2150 en date du 17 septembre 1968 relative au "Concours d'employé du trafic intérimaire au réseau ferré".
Note générale n°2151 en date du 20 septembre 1968 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi d'employé qualifié calculateur".
Note générale n°2154 en date du 2 octobre 1968 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2155 en date du 2 octobre 1968 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2156 en date du 8 octobre 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe dessinateur de 1ère classe".
Note générale n°2157 en date du 8 octobre 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe dessinateur de 1ère classe".
Note générale n°2158 en date du 10 octobre 1968 relative à "L'établissement des déclarations annuelles relatives à la situation personnelle des agents".
Note générale n°2159 en date du 10 octobre 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 1ère classe à la direction du personnel".
Note générale n°2160 en date du 10 octobre 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 1ère classe à la direction du personnel".
Note générale n°2161 en date du 23 octobre 1968 relative au "Paiement d'un acompte à valoir sur la prime de gestion 1968".
Note générale n°2162 en date du 28 octobre 1968 relative au "Remplacement de trois membres du conseil de prévoyance".
Note générale n°2163 en date du 29 octobre 1968 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".
Note générale n°2164 en date du 18 novembre 1968 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 1ère classe".
Note générale n°2165 en date du 18 novembre 1968 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 1ère classe".
Note générale n°2166 en date du 20 novembre 1968 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier de qualification supérieur".
Note générale n°2167 en date du 25 novembre 1968 relative aux "Jours fériés à attribuer en 1969".
Note générale n°2168 en date du 26 novembre 1968 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint".
Note générale n°2169 en date du 28 novembre 1968 relative au "Concours d'admission au centre d'instruction du réseau ferré en vue de l'accès au grade de conducteur intérimaire".
Note générale n°2170 en date du 28 novembre 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 1ère classe".
Note générale n°2171 en date du 28 novembre 1968 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2172 en date du 28 novembre 1968 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2173 en date du 29 novembre 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe sténodactylographe de 1ère classe".
Note générale n°2174 en date du 9 décembre 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 1ère classe au service du contentieux".
Note générale n°2175 en date du 9 décembre 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 1ère classe au service du contentieux".
Note générale n°2176 en date du 12 décembre 1968 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié géomètre topographe".
Note générale n°2177 en date du 16 décembre 1968 relative aux "Elections des représentants du personnel aux comité d'entreprise et au comités professionnels résultats du scrutins du 25 au 28 novembre 1968".
Note générale n°2178 en date du 17 décembre 1968 relative au "Concours de qualification pour le grade de facteur enregistrant intérimaire au service de l'exploitation du réseau ferré réseau express régional".
Note générale n°2179 en date du 18 décembre 1968 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (métropolitain) du réseau ferré".
Note générale n°2180 en date du 24 décembre 1968 relative à la "Validité des titres de circulation ou d'autorisations spéciales aux millésimes de 1968 et de 1969".
Note générale n°2181 en date du 27 décembre 1968 relative au "Paiement d'un complément d'acompte à valoir sur la prime de gestion 1968".
Note générale n°2182 en date du 6 janvier 1969 relative aux "Déclarations individuelles des sommes à déclarer à l'administration des contributions directes".
Note générale n°2183 en date du 7 janvier 1969 relative à "L'école d'apprentissage - session 1969".
Note générale n°2184 en date du 14 janvier 1969 relative aux "Contributions à la caisse de coordination aux assurances sociales".
Note générale n°2185 en date du 14 janvier 1969 relative au "Concours pour le grade de moniteur d'éducation physique de 1ère classe à la direction du personnel".
Note générale n°2186 en date du 16 janvier 1969 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié de magasin".
Note générale n°2187 en date du 16 janvier 1969 relative à la "Mise en compétition d'un poste de surveillant standardiste loge aux ateliers de RUEIL".
Note générale n°2188 en date du 16 janvier 1969 relative à la "Mise en compétition d'un poste de surveillant standardiste loge aux ateliers de Fontenay".
Note générale n°2189 en date du 17 janvier 1969 relative au "Concours pour le grade de sténodactylographe".
Note générale n°2190 en date du 20 janvier 1969 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié dessinateur".
Note générale n°2191 en date du 21 janvier 1969 relative à la "Perte de la nationalité Française situation des agents originaires de pays ayant accédé à l'indépendance après avoir été placés sous la souveraineté Française".
Note générale n°2192 en date du 22 janvier 1969 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2193 en date du 31 janvier 1969 relative au "Comité d'entreprise années 1969 - 1970 - relèves".
Note générale n°2194 en date du 31 janvier 1969 relative à la "Mise en compétition d'un poste de surveillant standardiste des ateliers loge au service des sous stations".
Note générale n°2195 en date du 4 février 1969 relative aux "Examens d'instruction générale pour l'accès aux concours de maîtrise".
Note générale n°2196 en date du 11 février 1969 relative à la "Modification de l'horaire des consultations dans les centres médicaux, dentaires et à la station centrale médicale".
Note générale n°2197 en date du 11 février 1969 relative au "Concours d'employé qualifié de bureau".
Note générale n°2198 en date du 17 février 1969 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié de magasin".
Note générale n°2199 en date du 19 février 1969 relative au "Concours pour le grade d'opérateur - programmeur de 1ère classe".
Note générale n°2200 en date du 20 février 1969 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2201 en date du 21 février 1969 relative à la "Médecine du travail examen médical périodique".
Note générale n°2202 en date du 28 février 1969 relative à "L'organisation à compter du 1er mars 1969 de la médecine du travail et de la médecine de contrôle".
Note générale n°2203 en date du 5 mars 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 1ère classe".
Note générale n°2204 en date du 5 mars 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 1ère classe".
Note générale n°2205 en date du 10 mars 1969 relative à la "Mise en compétition d'un poste de surveillant standardiste loge aux ateliers de Saint-Fargeau".
Note générale n°2206 en date du 14 mars 1969 relative au "Renouvellement des cartes d'identité spéciales".
Note générale n°2207 en date du 17 mars 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de bureau adjoint".
Note générale n°2208 en date du 20 mars 1969 relative à la "Modificatif N°04 au règlement applicable au personnel temporaire".
Note générale n°2209 en date du 23 avril 1969 relative à la "Mise en compétition d'un poste de professeur à l'école d'apprentissage".
Note générale n°2210 en date du 30 avril 1969 relative à la "Prime de gestion 1968".
Note générale n°2211 en date du 13 mai 1969 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2212 en date du 14 mai 1969 relative à la "Mise en compétition de trois postes de moniteur technique à l'école d'apprentissage".
Note générale n°2213 en date du 21 mai 1969 relative à la "Promotion sociale, conférences de l'année scolaire 1969 - 1970".
Note générale n°2214 en date du 22 mai 1969 relative au "Concours d'admission au centre d'instruction du réseau ferré en vue de l'accès au grade de conducteur intérimaire".
Note générale n°2215 en date du 22 mai 1969 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°6".
Note générale n°2216 en date du 22 mai 1969 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°3".
Note générale n°2217 en date du 22 mai 1969 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°5".
Note générale n°2218 en date du 23 mai 1969 relative à "L'utilisation des salles de douches situées dans les gares et stations du réseau ferré".
Note générale n°22198 en date du 4 juin 1969 relative à la "Fermeture annuelle des établissements titulaires de marchés d'habillement sur mesures".
Note générale n°2220 en date du 5 juin 1969 relative à la "Modification des prestations familiales légales".
Note générale n°2221 en date du 10 juin 1969 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié de magasin".
Note générale n°2222 en date du 10 juin 1969 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité d'entreprise".
Note générale n°2223 en date du 20 juin 1969 relative à la "Mise en compétition d'un poste de surveillant standardiste loge aux ateliers de Montrouge".
Note générale n°2224 en date du 4 juillet 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe des horaires de 1ère classe au réseau routier".
Note générale n°2225 en date du 4 juillet 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe des horaires de 1ère classe au réseau routier".
Note générale n°2226 en date du 4 juillet 1969 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 1ère classe spécialité génie civil".
Note générale n°2227 en date du 4 juillet 1969 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement scrutin du 14 au 20 novembre 1969".
Note générale n°2228 en date du 4 juillet 1969 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement scrutin du 14 au 20 novembre 1969".
Note générale n°2229 en date du 4 juillet 1969 relative aux "Elections des membres du conseil de prévoyance et des représentants du personnel aux conseils de discipline scrutin du 06 au 11 décembre 1969".
Note générale n°2230 en date du 4 juillet 1969 relative aux "Elections des membres du conseil de prévoyance et des représentants du personnel aux conseils de discipline scrutin du 6 au 11 décembre 1969".
Note générale n°2231 en date du 4 juillet 1969 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 1ère classe au réseau routier".
Note générale n°2232 en date du 4 juillet 1969 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 1ère classe au réseau routier".
Note générale n°2233 en date du 5 août 1969 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (ligne de Sceaux) du réseau ferré".
Note générale n°2234 en date du 4 juillet 1969 relative au "Concours de qualification pour le grade de facteur enregistrant intérimaire au service de l'exploitation du réseau ferré réseau express régional".
Note générale n°2235 en date du 16 juillet 1969 relative au "Concours de qualification pour le grade de facteur enregistrant intérimaire au service de l'exploitation du réseau ferré (ligne de Sceaux)".
Note générale n°2236 en date du 18 juillet 1969 relative au "Calendrier des examens et concours susceptibles d'être organisés au cours de la période d'octobre 1969 à juin 1970".
Note générale n°2237 en date du 21 juillet 1969 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité professionnel N°4".
Note générale n°2238 en date du 21 juillet 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 1ère classe à la direction du personnel".
Note générale n°2239 en date du 21 juillet 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 1ère classe à la direction du personnel".
Note générale n°2240 en date du 25 juillet 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de dépôt de 1ère classe".
Note générale n°2241 en date du 25 juillet 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de dépôt de 1ère classe".
Note générale n°2242 en date du 28 juillet 1969 relative au "Concours spécial pour le grade de sous-chef de section de 1ère classe (attachements combines) au réseau ferré".
Note générale n°2243 en date du 28 juillet 1969 relative au "Concours spécial pour le grade de sous-chef de section de 1ère classe (attachements combines) au réseau ferré".
Note générale n°2244 en date du 29 juillet 1969 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi d'employé qualifié de ligne au réseau ferré réservé aux secrétaires de gare (session spéciale)".
Note générale n°2245 en date du 1er août 1969 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".
Note générale n°2246 en date du 1er août 1969 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier qualifié".
Note générale n°2247 en date du 1er août 1969 relative au "Concours pour le grade d'opérateur - programmeur de 1ère classe".
Note générale n°2248 en date du 6 août 1969 relative au "Concours pour l'accès à la maîtrise d'exploitation au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2249 en date du 6 août 1969 relative au "Concours pour l'accès à la maîtrise d'exploitation au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2250 en date du 13 août 1969 relative au "Relèvement des prestations familiales légales".
Note générale n°2251 en date du 14 août 1969 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".
Note générale n°2252 en date du 18 août 1969 relative à "L'affectation d'ouvriers qualifiés aux futurs attachements R.E.R. de la direction des services techniques".
Note générale n°2253 en date du 19 août 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe dessinateur de 1ère classe".
Note générale n°2254 en date du 19 août 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe dessinateur de 1ère classe".
Note générale n°2256 en date du 28 août 1969 relative à la "Formation professionnelle accélérée d'électriciens".
Note générale n°2257 en date du 2 septembre 1969 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2258 en date du 8 septembre 1969 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint".
Note générale n°2259 en date du 8 septembre 1969 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint filière magasins".
Note générale n°2260 en date du 8 septembre 1969 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de l'informatique".
Note générale n°2261 en date du 8 septembre 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de magasins de 1ère classe".
Note générale n°2262 en date du 8 septembre 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de magasins de 1ère classe".
Note générale n°2263 en date du 11 septembre 1969 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2264 en date du 12 septembre 1969 relative à "L'habillement (allergie aux vêtements en tissu nylon)".
Note générale n°2266 en date du 2 octobre 1969 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité professionnel N°6".
Note générale n°2267 en date du 8 octobre 1969 relative à la "Mise en compétition d'un poste de moniteur technique".
Note générale n°2268 en date du 8 octobre 1969 relative à la "Mise en compétition d'un poste de moniteur technique à l'école d'apprentissage".
Note générale n°2269 en date du 8 octobre 1969 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2270 en date du 8 octobre 1969 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 1ère classe".
Note générale n°2271 en date du 17 octobre 1969 relative aux "Jours fériés à attribuer en 1970".
Note générale n°2272 en date du 17 octobre 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 1ère classe (sécurité sociale)".
Note générale n°2273 en date du 23 octobre 1969 relative au "Paiement d'un acompte à valoir sur la prime de gestion 1969".
Note générale n°2274 en date du 3 novembre 1969 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2275 en date du 6 novembre 1969 relative à la "Mise en vigueur de dispositions relatives aux conditions de travail à partir du 1er janvier 1970".
Note générale n°2276 en date du 13 novembre 1969 relative à la "Mise en compétition d'un poste de moniteur technique".
Note générale n°2277 en date du 24 novembre 1969 relative à "L'établissement des déclarations annuelles relatives à la situation personnelle des agents".
Note générale n°2278 en date du 5 décembre relative à "L'allocation exceptionnelle à caractère familial".
Note générale n°2279 en date du 5 décembre 1969 relative à la "Validité des titres de circulation ou d'autorisations spéciales au millésime de 1969 et de 1970".
Note générale n°2280 en date du 9 décembre 1969 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe sténodactylographe de 1ère classe".
Note générale n°2281 en date du 16 décembre 1969 relative au "Concours d'admission au centre d'instruction du réseau ferré en vue de l'accès au grade de conducteur intérimaire".
Note générale n°2282 en date du 17 décembre 1969 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi d'employé qualifié de ligne au réseau ferré".
Note générale n°2283 en date du 17 décembre 1969 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement résultats du scrutin du 14 au 20 novembre 1969 (cadres)".
Note générale n°2284 en date du 17 décembre 1969 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement résultats du scrutin du 14 au 20 novembre 1969 (agents de maîtrise)".
Note générale n°2285 en date du 17 décembre 1969 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement résultats du scrutin du 14 au 20 novembre 1969 (agents d'exécution)".
Note générale n°2286 en date du 19 décembre 1969 relative aux "Communications téléphoniques personnelles".
Note générale n°2287 en date du 19 décembre 1969 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié géomètre topographe".
Note générale n°2288 en date du 19 décembre 1969 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié métreur".
Note générale n°2289 en date du 22 décembre 1969 relative aux "Elections des membres du conseil de prévoyance deuxième tour scrutin du 12 au 15 janvier 1970".