Article 9F50 - N°202 à 270

Cote

9F50

Titre

N°202 à 270

Date(s)

  • 1938-1978 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction technique n°202 en date du 13 avril 1944.
Instruction technique n°203 en date du 27 décembre 1957.
Instruction technique n°204 en date du 6 novembre 1964.
Instruction technique n°225 (1958-1978).
Instruction technique n°226 (s.d.).
Instruction technique n°227A en date du 6 juillet 1962.
Instruction technique n°256 en date du 18 avril 1951.
Instruction technique n°257 en date du 23 avril 1951.
Instruction technique n°258A (1965-1967).
Instruction technique n°259 en date du 23 juin 1938.
Instruction technique n°260 en date du 8 février 1946.
Instruction technique n°261 en date du 24 février 1955.
Instruction technique n°262 en date du 25 mai 1948.
Instruction technique n°263 en date du 12 octobre 1957.
Instruction technique n°264A (1959-1962).
Instruction technique n°265 en date du 22 février 1960.
Instruction technique n°270 en date du 15 février 1971.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

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