Article 9F41 - N°2 à 106

Cote

9F41

Titre

N°2 à 106

Date(s)

  • 1938-1980 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction technique n°2 en date du 11 juillet 1950.
Instruction technique n°4 en date du 26 mai 1941.
Instruction technique n°6B en date du 24 janvier 1980 (annule et remplace l'instruction technique n°6A en date du 15 juin 1967).
Instruction technique n°7 en date du 11 décembre 1972.
Instruction technique n°8 en date du 11 février 1938.
Instruction technique n°9A en date du 16 juillet 1962.
Instruction technique n°11 (provisoire) en date du 25 juin 1976.
Instruction technique n°20 en date du 28 mars 1957.
Instruction technique n°30 en date du 5 avril 1971.
Instruction technique n°51 en date du 25 août 1942.
Instruction technique n°102 en date du 1er septembre 1941.
Instruction technique n°103 en date du 20 mai 1950.
Instruction technique n°104 en date du 6 septembre 1954.
Instruction technique n°106 en date du 1er septembre 1975.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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