Article 9F14 - N°1945 à 2116

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Note générale n°1945 en date du 15 septembre 1966 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°3".
Note générale n°1946 en date du 20 septembre 1966 relative à la "Promotion sociale au centre de perfectionnement technique et administratif".
Note générale n°1947 en date du 21 septembre 1966 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier de qualification supérieure".
Note générale n°1948 en date du 22 septembre 1966 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint à la direction des services techniques et à la direction des travaux neufs".
Note générale n°1949 en date du 22 septembre 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 2ème classe au service du contentieux".
Note générale n°1950 en date du 22 septembre 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe enquêteur de 2ème classe au service du contentieux".
Note générale n°1951 en date du 29 septembre 1966 relative à "L'utilisation des salles de douches situées dans les gares et stations du réseau ferré".
Note générale n°1952 en date du 10 octobre 1966 relative à la "Vaccination antipoliomyélitique".
Note générale n°1953 en date du 17 octobre 1966 relative au "Concours d'employé du trafic intérimaire au réseau ferré".
Note générale n°1954 en date du 17 octobre 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de magasin de 2ème classe".
Note générale n°1955 en date du 17 octobre 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de magasin de 2ème classe".
Note générale n°1956 en date du 19 octobre 1966 relative au "Paiement d'un acompte à valoir sur la prime de gestion 1966".
Note générale n°1957 en date du 16 octobre 1966 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°2".
Note générale n°1958 en date du 24 octobre 1966 relative au "Concours pour le grade d'opérateur programmeur de 2ème classe au service de la mécanographie".
Note générale n°1959 en date du 9 novembre 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe des horaires de 2ème classe au réseau routier".
Note générale n°1960 en date du 9 novembre 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe des horaires de 2ème classe au réseau routier".
Note générale n°1961 en date du novembre 1966 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°1962 en date du 18 novembre 1966 relative à "L'établissement des déclarations annuelles relatives à la situation personnelle des agents".
Note générale n°1963 en date du 22 novembre 1966 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe".
Note générale n°1964 en date du 22 novembre 1966 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe".
Note générale n°1965 en date du 22 novembre 1966 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi d'employé qualifié calculateur".
Note générale n°1966 en date du 30 novembre 1966 relative aux "Elections des représentants du personnel aux comité d'entreprise et au comités professionnels résultats du scrutins du 14 au 17 novembre 1966".
Note générale n°1967 en date du 6 décembre 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe dessinateur de 2ème classe".
Note générale n°1968 en date du 6 décembre 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe dessinateur de 2ème classe".
Note générale n°1969 en date du 13 décembre 1966 relative aux "Jours fériés à attribuer en 1967".
Note générale n°1970 en date du 14 décembre 1966 relative au "Concours d'admission au centre d'instruction du réseau ferré en vue de l'accès au grade de conducteur intérimaire".
Note générale n°1971 en date du 21 décembre 1966 relative à la "Validité des titres de circulation ou d'autorisations spéciales aux millésimes de 1967 et de 1968".
Note générale n°1972 en date du 22 décembre 1966 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié métreur".
Note générale n°1973 en date du 27 décembre 1966 relative à la "Fermeture provisoire de la caisse de coordination aux assurances sociales".
Note générale n°1974 en date du 30 décembre 1966 relative au "Paiement d'un acompte à valoir sur la prime de gestion 1966".
Note générale n°1975 en date du 3 janvier 1967 relative aux "Déclarations individuelles des sommes à déclarer à l'administration des contributions directes".
Note générale n°1976 en date du 3 janvier 1967 relative à "L'école d'apprentissage - session 1967".
Note générale n°1977 en date du 3 janvier 1967 relative au "Renouvellement des cartes de priorité pour 1967 - 1968 - 1999 - 1970 - 1971".
Note générale n°1978 en date du 5 janvier 1967 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi d'employé qualifié de ligne au réseau ferré".
Note générale n°1979 en date du 12 janvier 1967 relative à "L'utilisation des salles de douches situées dans les gares et stations du réseau ferré".
Note générale n°1980 en date du 13 janvier 1967 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°6".
Note générale n°1981 en date du 16 janvier 1967 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié dessinateur".
Note générale n°1982 en date du 20 janvier 1967 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié de magasin".
Note générale n°1983 en date du 24 janvier 1967 relative au "Concours pour le grade de sténodactylographe".
Note générale n°1984 en date du 24 janvier 1967 relative au "Concours pour le grade de moniteur d'éducation physique de 2ème classe à la direction du personnel".
Note générale n°1985 en date du 26 janvier 1967 relative au "Comité d'entreprise années 1967 - 1968 - relevés".
Note générale n°1986 en date du 31 janvier 1967 relative aux "Examens d'instruction générale pour l'accès aux concours de maîtrise".
Note générale n°1987 en date du 2 février 1967 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".
Note générale n°1988 en date du 10 février 1967 relative au "Concours d'employé qualifié de bureau".
Note générale n°1989 en date du 14 février 1967 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (métropolitain) du réseau ferré".
Note générale n°1990 en date du 21 février 1967 relative à la "Fermeture temporaire des guichets de la caisse de coordination aux assurances sociales".
Note générale n°1991 en date du 23 février 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 2ème classe".
Note générale n°1992 en date du 23 février 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 2ème classe".
Note générale n°1993 en date du 28 février 1967 relative à la "Mise en compétition de deux postes de moniteur technique à l'école d'apprentissage".
Note générale n°1994 en date du 7 mars 1967 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".
Note générale n°1995 en date du 8 mars 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de bureau adjoint".
Note générale n°1996 en date du 10 mars 1967 relative au "Renouvellement des cartes d'identité spéciales".
Note générale n°1997 en date du 16 mars 1967 relative à "L'inspection du travail".
Note générale n°1998 en date du 17 avril 1967 relative aux "Dispositions concernant la journée du 1er mai 1967".
Note générale n°1999 en date du 26avril 1967 relative à "L'affectation d'un poste de surveillant standardiste des ateliers".
Note générale n°2000 en date du 27 avril 1967 relative à la "Prime de gestion 1966".
Note générale n°2001 en date du 28 avril 1967 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°5".
Note générale n°2002 en date du 16 mai 1967 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2003 en date du 23 mai 1967 relative à la "Promotion sociale, cours et conférences de l'année scolaire 1967-1968".
Note générale n°2004 en date du 27 mai 1967 relative à "L'augmentation de la masse salariale".
Note générale n°2005 en date du 1er juin 1967 relative à la "Fermeture annuelle des établissements titulaires de marchés d'habillement sur mesures".
Note générale n°2006 en date du 9 juin 1967 relative au "Remplacement d'un membre du conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales".
Note générale n°2007 en date du 14 juin 1967 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2008 en date du 22 juin 1967 relative au "Concours de qualification pour le grade de facteur enregistrant intérimaire au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2009 en date du 22 juin 1967 relative au "Concours pour le grade de chef conducteur de 2ème classe au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2010 en date du 22 juin 1967 relative au "Concours pour le grade de chef conducteur de 2ème classe au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°2011 en date du 22 juin 1967 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe (visiteur)".
Note générale n°2012 en date du 22 juin 1967 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe (visiteur)".
Note générale n°2013 en date du 27 juin 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe des horaires de 2ème classe au réseau routier".
Note générale n°2014 en date du 27 juin 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe des horaires de 2ème classe au réseau routier".
Note générale n°2015 en date du 27 juin 1967 relative au "Calendrier des examens et concours susceptibles d'être organisés au cours de la période d'octobre 1967 à juin 1968".
Note générale n°2016 en date du 28 juin 1967 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (ligne de Sceaux) du réseau ferré".
Note générale n°2017 en date du 3 juillet 1967 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (ligne de Sceaux) au réseau ferré".
Note générale n°2018 en date du 3 juillet 1967 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (ligne de Sceaux) au réseau ferré".
Note générale n°2019 en date du 3 juillet 1967 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (métropolitain) au réseau ferré".
Note générale n°2020 en date du 3 juillet 1967 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (métropolitain) au réseau ferré".
Note générale n°2021 en date du 7 juillet 1967 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de section du trafic de 2ème classe (ligne de Sceaux) au réseau ferré".
Note générale n°2022 en date du 7 juillet 1967 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de section du trafic de 2ème classe (ligne de Sceaux) au réseau ferré".
Note générale n°2023 en date du 7 juillet 1967 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 2ème classe au réseau routier".
Note générale n°2024 en date du 7 juillet 1967 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 2ème classe au réseau routier".
Note générale n°2025 en date du 7 juillet 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de dépôt de 2ème classe".
Note générale n°2026 en date du 7 juillet 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de dépôt de 2ème classe".
Note générale n°2027 en date du 17 juillet 1967 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2028 en date du 26 juillet 1967 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe".
Note générale n°2029 en date du 26 juillet 1967 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe".
Note générale n°2030 en date du 2 août 1967 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".
Note générale n°2031 en date du 4 août relative à la "Prime spéciale uniforme mensuelle de transport".
Note générale n°2032 en date du 11 août 1967 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement scrutins du 11 au 16 novembre 1967".
Note générale n°2033 en date du 11 août 1967 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement scrutins du 11 au 16 novembre 1967".
Note générale n°2034 en date du 24 août 1967 relative au "Relèvement des prestations familiales légales".
Note générale n°2035 en date du 24 août 1967 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier qualifié".
Note générale n°2036 en date du 5 septembre 1967 relative au "Concours de chef de bureau adjoint - session 1969".
Note générale n°2037 en date du 11 septembre 1967 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi d'employé qualifié de ligne au réseau ferré".
Note générale n°2038 en date du 12 septembre 1967 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2039 en date du 13 septembre 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de magasin de 2ème classe".
Note générale n°2040 en date du 13 septembre 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de magasin de 2ème classe".
Note générale n°2041 en date du 14 septembre 1966 relative au "Concours d'employé du trafic intérimaire au réseau ferré".
Note générale n°2042 en date du 14 septembre 1967 relative à "L'élection des membres du conseil de prévoyance et des représentants du personnel au conseil de discipline scrutin du 09 au 14 décembre 1967".
Note générale n°2043 en date du 14 septembre 1967 relative à "L'élection des membres du conseil de prévoyance et des représentants du personnel au conseil de discipline scrutin du 09 au 14 décembre 1967".
Note générale n°2044 en date du 14 septembre 1967 relative à "L'utilisation des salles de douches situées dans les gares et stations du réseau ferré".
Note générale n°2045 en date du 19 septembre 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe dessinateur de 2ème classe".
Note générale n°2046 en date du 19 septembre 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe dessinateur de 2ème classe".
Note générale n°2047 en date du 27 septembre 1967 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service du matériel roulant du réseau ferré".
Note générale n°2048 en date du 27 septembre 1967 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de l'atelier central du réseau routier".
Note générale n°2049 en date du 29 septembre 1967 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint filière magasins".
Note générale n°2050 en date du 9 octobre 1967 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier de qualification supérieure".
Note générale n°2051 en date du 9 octobre 1967 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de la mécanographie".
Note générale n°2052 en date du 16 octobre 1967 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au réseau routier".
Note générale n°2053 en date du 25 octobre 1967 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint à la direction des services techniques et à la direction des travaux neufs".
Note générale n°2054 en date du 27 octobre 1967 relative au "Paiement d'un acompte à valoir sur la prime de gestion 1967".
Note générale n°2055 en date du 31 octobre 1967 relative à "L'établissement des déclarations annuelles relatives à la situation personnelle des agents".
Note générale n°2056 en date du 3 novembre 1967 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 2ème classe".
Note générale n°2057 en date du 3 novembre 1967 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 2ème classe".
Note générale n°2058 en date du 23 novembre 1967 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement 2ème tour scrutins du 09 au 14 décembre 1967".
Note générale n°2059 en date du 24 novembre 1967 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité professionnel N°1".
Note générale n°2060 en date du 5 décembre 1967 relative aux "Jours fériés à attribuer en 1968".
Note générale n°2061 en date du 6 décembre 1967 relative à "L'attribution d'un repos supplémentaire à certaines catégorie du personnel d'exploitation des deux réseaux".
Note générale n°2062 en date du 12 décembre 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe sténodactylographe de 2ème classe".
Note générale n°2063 en date du 13 décembre 1967 relative au "Concours pour le grade d'opérateur programmeur de 2ème classe au service de la mécanographie".
Note générale n°2064 en date du 15 décembre 1967 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement résultats du scrutins du 11 au 16 novembre 1967".
Note générale n°2065 en date du 15 décembre 1967 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement résultats du scrutins du 11 au 16 novembre 1967".
Note générale n°2066 en date du 15 décembre 1967 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement résultats du scrutins du 11 au 16 novembre 1967".
Note générale n°2067 en date du 20 décembre 1967 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 2ème classe spécialité sécurité sociale".
Note générale n°2068 en date du 26 décembre 1967 relative à "L'élection des membres du conseil de prévoyance deuxième tour scrutin du 09 au 12 janvier 1968".
Note générale n°2069 en date du 26 décembre 1967 relative au "Paiement d'un acompte à valoir sur la prime de gestion 1967".
Note générale n°2070 en date du 26 décembre 1967 relative à la "Validité des titres de circulation ou d'autorisations spéciales aux millésimes de 1967 et de 1968".
Note générale n°2071 en date du 27 décembre 1967 relative aux "Déclarations individuelles des sommes à déclarer à l'administration des contributions directes".
Note générale n°2072 en date du 29 décembre 1967 relative au "Concours d'admission au centre d'instruction du réseau ferré en vue de l'accès au grade de conducteur intérimaire".
Note générale n°2073 en date du 2 janvier 1968 relative au "Concours pour le grade de sténodactylographe".
Note générale n°2074 en date du 9 janvier 1968 relative à "L'utilisation des salles de douches situées dans les gares et stations du réseau ferré".
Note générale n°2075 en date du 10 janvier 1968 relative à la "Modificatif N°38 au statut du personnel".
Note générale n°2076 en date du 10 janvier 1968 relative à "L'élection des membres du conseil de prévoyance résultats du scrutin du 09 au 14 décembre 1967".
Note générale n°2077 en date du 10 janvier 1968 relative à "L'élection des représentants du personnel au conseil de discipline résultat du scrutin du 09 au 14 décembre 1967".
Note générale n°2078 en date du 15 janvier 1968 relative à "L'école d'apprentissage - session 1968".
Note générale n°2079 en date du 18 janvier 1968 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié métreur".
Note générale n°2080 en date du 18 janvier 1968 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié géomètre topographe".
Note générale n°2081 en date du 23 janvier 1968 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité professionnel N°5".
Note générale n°2082 en date du 26 janvier 1968 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié de magasin".
Note générale n°2083 en date du 30 janvier 1968 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (métropolitain) du réseau ferré".
Note générale n°2084 en date du 6 février 1968 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité professionnel N°6".
Note générale n°2085 en date du 6 février 1968 relative au "Concours d'employé qualifié de bureau".
Note générale n°2086 en date du 7 février 1968 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°6".
Note générale n°2087 en date du 9 février 1968 relative aux "Elections au conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales des agents et anciens agents du cadre permanent de la Régie Autonome des Transports Parisiens scrutin du 16 au 21 mars 1968".
Note générale n°2088 en date du 9 février 1968 relative aux "Elections au conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales des agents et anciens agents du cadre permanent de la Régie Autonome des Transports Parisiens scrutin du 16 au 21 mars 1968".
Note générale n°2089 en date du 12 février 1968 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié dessinateur".
Note générale n°2090 en date du 15 février 1968 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2091 en date du 20 février 1968 relative aux "Représentants de la direction aux commissions de classement appelés à donner leur avis sur l'établissement des tableaux d'avancement".
Note générale n°2092 en date du 22 février 1968 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité professionnel N°2".
Note générale n°2093 en date du 22 février 1968 relative au "Concours pour le grade de moniteur d'éducation physique de 2ème classe à la direction du personnel".
Note générale n°2094 en date du 29 février 1968 relative au "Relèvement des prestations familiales légales".
Note générale n°2095 en date du 29 février 1968 relative aux "Examens d'instruction générale pour l'accès aux concours de maîtrise".
Note générale n°2096 en date du 11 mars 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 2ème classe".
Note générale n°2097 en date du 11 mars 1968 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 2ème classe".
Note générale n°2098 en date du 11 mars 1968 relative à la "Mise en compétition d'un poste de moniteur technique à l'école d'apprentissage".
Note générale n°2099 en date du 15 mars 1968 relative à "L'augmentation de la masse salariale".
Note générale n°2100 en date du 15 mars 1968 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité d'entreprise".
Note générale n°2101 en date du 20 mars 1968 relative à "L'affectation d'un poste de surveillant standardiste des ateliers*".
Note générale n°2102 en date du 21 mars 1968 relative à la "Mise en compétition d'un poste de moniteur technique à l'école d'apprentissage".
Note générale n°2103 en date du 25 mars 1968 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité professionnel N°4".
Note générale n°2104 en date du 1er avril 1968 relative aux "Fournisseurs agrées pour l'habillement à l'extérieur".
Note générale n°2105 en date du 1er avril 1968 relative aux "Elections au conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales résultats du scrutin du 16 au 21 mars 1968".
Note générale n°2106 en date du 8 avril 1968 relative au "Concours pour les grades d'aspirant et de rédacteur".
Note générale n°2107 en date du 8 avril 1968 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier de qualification supérieur".
Note générale n°2108 en date du 11 avril 1968 relative aux "Ordres individuels d'habillement".
Note générale n°2109 en date du 24 avril 1968 relative aux "Cours d'aspirant et de rédacteur".
Note générale n°2110 en date du 25 avril 1968 relative à la "Prime de gestion 1967".
Note générale n°2111 en date du 3 mai 1968 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°3".
Note générale n°2112 en date du 13 mai 1968 relative à la "Promotion sociale, conférences de l'année scolaire 1968-1969".
Note générale n°2113 en date du 15 mai 1968 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°2114 en date du 28 mai 1968 relative à "Un acompte de dépannage".
Note générale n°2115 en date du 7 juin 1968 relative aux "Payes en espèces du personnel".
Note générale n°2116 en date du 11 juin 1968 relative aux "Payes en espèces du personnel".