Article 9F13 - N°1770 à 1944

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Note générale n°1770 en date du 8 mars 1965 relative au "Concours pour le grade de chef de bureau adjoint".
Note générale n°1771 en date du 8 mars 1965 relative à la "Prime de productivité".
Note générale n°1772 en date du 18 mars 1965 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°4".
Note générale n°1773 en date du 23 mars 1965 relative aux "Fournisseurs agrées pour l'habillement à l'extérieur".
Note générale n°1774 en date du 26 mars 1965 relative au "Recrutement de conducteurs intérimaires".
Note générale n°1775 en date du 1er avril 1965 relative aux "Elections des représentants du personnel à la commission de classement 19-01 créée en vue de la promotion en position 2 des agents de conduite de la sous filière B3".
Note générale n°1776 en date du 14 avril 1965 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité d'entreprise".
Note générale n°1777 en date du 23 avril 1965 relative au "Concours d'affiches de publicité pour l'école d'apprentissage".
Note générale n°1778 en date du 26 avril 1965 relative à la "Fermeture des centres médicaux et de la station centrale médicale".
Note générale n°1779 en date du 23 avril 1965 relative au "Remplacement d'un membre du conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales".
Note générale n°1780 en date du 29 avril 1965 relative à "L'utilisation des salles de douches situées dans les gares et stations du réseau ferré".
Note générale n°1781 en date du 30 avril 1965 relative aux "Elections des représentants du personnel à la commission de classement 19-01 résultats du scrutin du21 au 24 avril 1965".
Note générale n°1782 en date du 5 mai 1965 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement créée en vue de la nomination au choix au grade d'ouvrier professionnel hors classe des ouvriers professionnels de classe C.E scrutin du 19 au 22 mai 1965".
Note générale n°1783 en date du 6 mai 1965 relative à la "Prime de gestion 1964".
Note générale n°1784 en date du 6 mai 1965 relative aux "Cours par correspondance session 1965 - 1966".
Note générale n°1785 en date du 11 mai 1965 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°2, d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°6".
Note générale n°1786 en date du 10 mai 1965 relative à "L'utilisation des salles de douches situées dans les gares et stations du réseau ferré".
Note générale n°1787 en date du 12 mai 1965 relative à la "Fermeture annuelle des établissements titulaires de marchés d'habillement sur mesures".
Note générale n°1788 en date du 17 mai 1965 relative à la "Liste des membres du personnel de direction désignés pour siéger au conseil de discipline".
Note générale n°1789 en date du 18 mai 1965 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité professionnel N°4".
Note générale n°1790 en date du 20 mai 1965 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°5".
Note générale n°1791 en date du 1er juin 1965 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement créée en vue de la nomination au choix au grade d'ouvrier professionnel hors classe des ouvriers professionnels de classe C.E scrutin du 08 au 12 juin 1965".
Note générale n°1792 en date du 2 juin 1965 relative à la "Composition des commissions appelées à donner leur avis sur l'établissement des tableaux d'avancement concernant la 1ère étape d'accès à la position 2 pour les échelles d'éxecution (nominations au 1er mai 1965)".
Note générale n°1793 en date du 4 juin 1965 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de la mécanographie".
Note générale n°1794 en date du 9 juin 1965 relative aux "Cours et conférences année scolaire 1965-1966".
Note générale n°1795 en date du 22 juin 1965 relative aux "Elections des représentants du personnel aux commissions de classement résultats des scrutins du 19 au 22 mai et du 08 au 12 juin 1965".
Note générale n°1796 en date du 7 juillet 1965 relative au "Calendrier des examens et concours susceptibles d'être organisés au cours de la période d'octobre 1965 à juin 1966".
Note générale n°1797 en date du 7 juillet 1965 relative au "Concours de qualification pour le grade de facteur enregistrant intérimaire au service du mouvement du réseau ferré".
Note générale n°1798 en date du 7 juillet 1965 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 2ème classe au réseau routier".
Note générale n°1799 en date du 7 juillet 1965 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 2ème classe au réseau routier".
Note générale n°1800 en date du 9 juillet 1965 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (métropolitain) au réseau ferré".
Note générale n°1801 en date du 9 juillet 1965 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (métropolitain) au réseau ferré".
Note générale n°1802 en date du 9 juillet 1965 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (ligne de Sceaux) du réseau ferré".
Note générale n°1803 en date du 9 juillet 1965 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (métropolitain) du réseau ferré".
Note générale n°1804 en date du 12 juillet 1965 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de dépôt de 2ème classe".
Note générale n°1805 en date du 12 juillet 1965 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de dépôt de 2ème classe".
Note générale n°1806 en date du 12 juillet 1965 relative au "Concours d'admission au centre d'instruction du réseau ferré en vue de l'accès au grade de conducteur intérimaire".
Note générale n°1807 en date du 13 juillet 1965 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (ligne de Sceaux) au réseau ferré".
Note générale n°1808 en date du 13 juillet 1965 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (ligne de Sceaux) au réseau ferré".
Note générale n°1809 en date du 16 juillet 1965 relative au "Concours pour le grade de chef conducteur de 2ème classe au service de la traction du réseau ferré".
Note générale n°1810 en date du 16 juillet 1965 relative au "Concours pour le grade de chef conducteur de 2ème classe au service de la traction du réseau ferré".
Note générale n°1811 en date du 16 juillet 1965 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°1812 en date du 20 juillet 1965 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 2ème classe".
Note générale n°1813 en date du 20 juillet 1965 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 2ème classe".
Note générale n°1814 en date du 22 juillet 1965 relative au "Remplacement de deux membres du conseil de prévoyance".
Note générale n°1815 en date du 23 juillet 1965 relative aux "Prestations familiales".
Note générale n°1816 en date du 27 juillet 1965 relative à "L'élection des représentants du personnel aux commissions de classement scrutin du 13 au 18 novembre 1965".
Note générale n°1817 en date du 30 juillet 1965 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°4".
Note générale n°1818 en date du 27 août 1965 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié de magasin".
Note générale n°1819 en date du 27 août 1965 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier qualifié".
Note générale n°1820 en date du 27 août 1965 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe calculateur de 2ème classe au contrôle des recettes du réseau ferré".
Note générale n°1821 en date du 27 août 1965 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe calculateur de 2ème classe au contrôle des recettes du réseau ferré".
Note générale n°1822 en date du 30 août 1965 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service du mouvement du réseau ferré".
Note générale n°1823 en date du 30 août 1965 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de la traction du réseau ferré".
Note générale n°1824 en date du 30 août 1965 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service du mouvement du réseau routier".
Note générale n°1825 en date du 30 août 1965 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de la traction et des études techniques et des essais du réseau routier".
Note générale n°1826 en date du 30 août 1965 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint filière magasins".
Note générale n°1827 en date du 30 août 1965 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint spécialité: laboratoire (section chimie), service du contrôle et du laboratoire".
Note générale n°1828 en date du 30 août 1965 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint à la direction des services techniques et au service des travaux neufs".
Note générale n°1829 en date du 3 septembre 1965 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe".
Note générale n°1830 en date du 3 septembre 1965 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe".
Note générale n°1831 en date du 7 septembre 1965 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier de qualification supérieure".
Note générale n°1832 en date du 7 septembre 1965 relative à "L'application des dispositions de l'ordonance du 15 juin 1945 dans les conditions fixés par l'instruction N°312 du 19 décembre 1960 à certaines catégories d'agents victimes civile de guerre".
Note générale n°1833 en date du 9 septembre 1965 relative à la "Promotion sociale, centre de perfectionnement technique et administratif".
Note générale n°1834 en date du 21 septembre 1965 relative à "L'élection des membres du conseil de prévoyance et des représentants du personnel au conseil de discipline scrutin du 11 au 16 décembre 1965".
Note générale n°1835 en date du 22 septembre 1965 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe dessinateur de 2ème classe".
Note générale n°1836 en date du 22 septembre 1965 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe dessinateur de 2ème classe".
Note générale n°1837 en date du 22 septembre 1965 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi d'employé qualifié de ligne au réseau ferré".
Note générale n°1838 en date du 27 septembre 1965 relative au "Concours d'employé du trafic intérimaire au réseau ferré".
Note générale n°1840 en date du 7 octobre 1965 relative à la "Liste des membres du personnel de direction désignés pour siéger au conseil de discipline".
Note générale n°1841 en date du 18 octobre 1965 relative au "Paiement d'un acompte à valoir sur la prime de gestion 1965".
Note générale n°1842 en date du 19 octobre 1965 relative au "Remplacement d'un membre du conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales".
Note générale n°1843 en date du 18 novembre 1965 relative à "L'établissement des déclarations annuelles relatives à la situation personnelle des agents".
Note générale n°1844 en date du 18 novembre 1965 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe des horaires de 2ème classe du réseau routier".
Note générale n°1845 en date du 18 novembre 1965 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe des horaires de 2ème classe du réseau routier".
Note générale n°1846 en date du 19 novembre 1965 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié métreur".
Note générale n°1847 en date du 2 décembre 1965 relative aux "Représentants de la direction aux commissions de classement appelés à donner leur avis sur l'établissement des tableaux d'avancement".
Note générale n°1848 en date du 2 décembre 1965 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°1849 en date du 17 décembre 1965 relative au "Remplacement d'un membre titulaire du comité professionnel N°4".
Note générale n°1850 en date du 20 décembre 1965 relative aux "Jours fériés à attribuer en 1966".
Note générale n°1851 en date du 27 décembre 1965 relative à la "Validité des titres de circulation ou d'autorisations spéciales aux millésimes de 1965 et de 1966".
Note générale n°1852 en date du 27 décembre 1965 relative à "L'élection des représentants du personnel aux commissions de classement résultats du scrutin du 13 au 18 novembre 1965".
Note générale n°1853 en date du 28 décembre 1965 relative à "L'élection des membres du conseil de prévoyance deuxième tour scrutin du 11 au 14 janvier 1966".
Note générale n°1854 en date du 28 décembre 1965 relative au "Résultat du concours d'affiches de publicité pour l'école d'apprentissage".
Note générale n°1855 en date du 3 janvier 1966 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié dessinateur".
Note générale n°1856 en date du 3janvier 1966 relative au "Concours pour le grade de sténodactylographe".
Note générale n°1857 en date du 3 janvier 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe sténodactylographe de 2ème classe".
Note générale n°1858 en date du 3 janvier 1966 relative au "Paiement d'un acompte à valoir sur la prime de gestion 1965".
Note générale n°1859 en date du 5 janvier 1966 relative aux "Déclarations individuelles des sommes à déclarer à l'administration des contributions directes".
Note générale n°1860 en date du 12 janvier 1966 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°3".
Note générale n°1861 en date du 13 janvier 1966 relative aux "Examens d'instruction générale pour acces aux concours de maîtrise".
Note générale n°1862 en date du 13 janvier 1966 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service du matériel roulant du réseau ferré".
Note générale n°1863 en date du 24 janvier 1966 relative aux "Elections au conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales des agents et anciens agents du cadre permanent de la Régie Autonome des Transports Parisiens scrutin du 12 au 17 mars 1966".
Note générale n°1864 en date du 24 janvier 1966 relative au "Concours pour le grade d'employé qualifié de magasin".
Note générale n°1865 en date du 25 janvier 1966 relative à "L'élection des représentants du personnel aux commissions de classement résultats du scrutin du 13 au 18 novembre 1965".
Note générale n°1866 en date du 26 janvier 1966 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".
Note générale n°1866 en date du 26 janvier 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de magasin de 2ème classe".
Note générale n°1867 en date du 26 janvier 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de magasin de 2ème classe".
Note générale n°1869 en date du 31 janvier 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de standard téléphonique de 2ème classe".
Note générale n°1870 en date du 1er février 1966 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 2ème classe".
Note générale n°1871 en date du 1er février 1966 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 2ème classe".
Note générale n°1872 en date du 1er février 1966 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier de qualification supérieur".
Note générale n°1873 en date du 2 février 1966 relative aux "Elections au conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales des agents et anciens agents du cadre permanent de la Régie Autonome des Transports Parisiens scrutin du 19 au 24 mars 1966".
Note générale n°1874 en date du 3 février relative à "L'école d'apprentissage - session 1966".
Note générale n°1875 en date du 7 février 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de standard téléphonique de 2ème classe".
Note générale n°1876 en date du 7 février 1966 relative à "L'élection des représentants du personnel aux commissions de classement résultats du scrutin du 13 au 18 novembre 1965".
Note générale n°1877 en date du 7 février 1966 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier de qualification supérieur".
Note générale n°1878 en date du 7 février 1966 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe".
Note générale n°1879 en date du 7 février 1966 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe (visiteur)".
Note générale n°1880 en date du 10 février 1966 relative au "Concours d'admission au centre d'instruction du réseau ferré en vue de l'accès au grade de conducteur intérimaire".
Note générale n°1881 en date du 14 février 1966 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (métropolitain) du réseau ferré".
Note générale n°1882 en date du 16 février 1966 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°1883 en date du 18 février 1966 relative aux "Services du personnel, bureaux des allocations familiales et de l'allocation de logement bureau de l'habillement*".
Note générale n°1884 en date du 21 février 1966 relative à "L'élection des représentants du personnel au conseil de discipline résultats du scrutin du 11 au 16 décembre 1965".
Note générale n°1885 en date du 1er mars 1966 relative à la "Mise en compétition de deux postes de moniteur technique à l'école d'apprentissage".
Note générale n°1886 en date du 7 mars 1966 relative à une "Gratification exceptionnelle".
Note générale n°1887 en date du 9 mars 1966 relative aux "Dispositions concernant la journée du 1er mai 1966".
Note générale n°1888 en date du 9 mars 1966 relative à "L'augmentation de la masse salariale en 1966".
Note générale n°1889 en date du 12 mars 1966 relative à "L'allocation pour les congés annuel hors période".
Note générale n°1890 en date du 14 mars 1966 relative au "Concours d'employé qualifié de bureau".
Note générale n°1891 en date du 18 mars 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 2ème classe".
Note générale n°1892 en date du 18 mars 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 2ème classe".
Note générale n°1893 en date du 21 mars 1966 relative à "L'augmentation de la masse salariale en 1966".
Note générale n°1894 en date du 21 mars 1966 relative au "Service du personnel bureau des titres de circulation".
Note générale n°1895 en date du 22 mars 1966 relative à "L'élection des membres du conseil de prévoyance résultats des scrutins du 11 au 16 décembre 1965 et du 11 au 14 janvier 1966".
Note générale n°1896 en date du 23 mars 1966 relative à la "Mise en compétition d'un poste de professeur à l'école d'apprentissage".
Note générale n°1897 en date du 25 mars 1966 relative au "Concours pour le grade d'aspirant et de rédacteur".
Note générale n°1898 en date du 28 mars 1966 relative aux "Elections au conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales résultats du scrutin du 19 au 24 mars 1966".
Note générale n°1899 en date du 7 avril 1966 relative à "L'affiliation des agents auxiliaires et temporaires à la caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport".
Note générale n°1900 en date du 19 avril 1966 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°1".
Note générale n°1901 en date du 19 avril 1966 relative aux "Avances de caisse, prêts, caution".
Note générale n°1902 en date du 26 avril 1966 relative au "Remplacement d'un membre du conseil de prévoyance".
Note générale n°1903 en date du 1er juin 1967 relative aux "Cours et conférences année scolaire 1966 - 1967".
Note générale n°1904 en date du 9 mai 1966 relative à la "Prime de gestion 1965".
Note générale n°1905 en date du 19 avril 1966 relative au "Remplacement d'un membre suppléant du comité professionnel N°3".
Note générale n°1906 en date du 12 mai 1966 relative à la "Fermeture annuelle des établissements titulaires de marchés d'habillement sur mesures".
Note générale n°1907 en date du 25 mai 1966 relative à "L'inspection du travail".
Note générale n°1908 en date du 3 juin 1966 relative à la "Mise en compétition d'un poste de professeur à l'école d'apprentissage".
Note générale n°1909 en date du 16 juin 1966 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°1, d'un membre suppléant du comité professionnel N°4".
Note générale n°1910 en date du 17 juin 1966 relative à "L'attribution d'un congé supplémentaire de trois jours par an aux agents titulaires de la carte de déporté résistant ou déporté politique".
Note générale n°1911 en date du 17 juin 1966 relative à la "Modification N°4 au règlement applicable au personnel auxiliaire, modification N°2 au règlement applicable au personnel temporaire".
Note générale n°1912 en date du 22 juin 1966 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°1913 en date du 4 juillet 1966 relative au "Concours de qualification pour le grade de facteur enregistrant intérimaire au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°1914 en date du 6 juillet 1966 relative au "Concours pour le grade de chef conducteur de 2ème classe au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°1915 en date du 6 juillet 1966 relative au "Concours pour le grade de chef conducteur de 2ème classe au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°1916 en date du 8 juillet 1966 relative au "Concours d'aptitude à l'emploi de chef de manœuvre (ligne de Sceaux) du réseau ferré".
Note générale n°1917 en date du 8 juillet 1966 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (métropolitain) au réseau ferré".
Note générale n°1918 en date du 8 juillet 1966 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (métropolitain) au réseau ferré".
Note générale n°1919 en date du 8 juillet 1966 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (ligne de Sceaux) au réseau ferré".
Note générale n°1920 en date du 8 juillet 1966 relative au "Concours pour le grade de sous-chef de gare de 2ème classe (ligne de Sceaux) au réseau ferré".
Note générale n°1921 en date du 8 juillet 1966 relative au "Calendrier des examens et concours susceptibles d'être organisés au cours de la période d'octobre 1966 à juin 1967".
Note générale n°1922 en date du 8 juillet 1966 relative au "Concours pour le grade de chef conducteur de 2ème classe au service de l'exploitation du réseau ferré".
Note générale n°1923 en date du 8 juillet 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de dépôt de 2ème classe".
Note générale n°1924 en date du 8 juillet 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe de dépôt de 2ème classe".
Note générale n°1925 en date du 20 juillet 1966 relative au "Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité professionnel N°3".
Note générale n°1926 en date du 20 juillet 1966 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 2ème classe du réseau routier".
Note générale n°1927 en date du 20 juillet 1966 relative au "Concours pour le grade de contrôleur de 2ème classe du réseau routier".
Note générale n°1928 en date du 28 juillet 1966 relative à la "Modificatif N° 36 au statut du personnel".
Note générale n°1929 en date du 9 août 1966 relative aux "Prestations familiales".
Note générale n°1930 en date du 19 août 1966 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 2ème classe".
Note générale n°1931 en date du 19 août 1966 relative au "Concours pour le grade de surveillant de travaux de 2ème classe".
Note générale n°1932 en date du 22 août 1966 relative à la "Modificatif N° 37 au statut du personnel".
Note générale n°1933 en date du 23 août 1966 relative aux "Projets d'amélioration présentés par le personnel".
Note générale n°1934 en date du 24 août 1966 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe (contremaître visiteur)".
Note générale n°1935 en date du 24 août 1966 relative au "Concours pour le grade de contremaître de 2ème classe (visiteur)".
Note générale n°1936 en date du 2 septembre 1966 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de l'atelier central du réseau routier".
Note générale n°1937 en date du 2 septembre 1966 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service de la traction et au service de l'atelier central du réseau routier".
Note générale n°1938 en date du 2 septembre 1966 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au réseau routier".
Note générale n°1939 en date du 9 septembre 1966 relative au "Concours pour le grade de chef de groupe administratif de 2ème classe spécialité sécurité sociale".
Note générale n°1940 en date du 9 septembre 1966 relative au "Concours pour le grade d'inspecteur adjoint au service du matériel roulant du réseau ferré".
Note générale n°1941 en date du 9 septembre 1966 relative à "L'utilisation des salles de douches situées dans les gares et stations du réseau ferré".
Note générale n°1942 en date du 12 septembre 1966 relative au "Concours pour l'emploi d'ouvrier qualifié".
Note générale n°1943 en date du 13 septembre 1966 relative aux "Elections des représentants du personnel aux comité d'entreprise et au comités professionnels scrutins du 14 au 17 novembre 1966".
Note générale n°1944 en date du 13 septembre 1966 relative aux "Elections des représentants du personnel aux comité d'entreprise et au comités professionnels scrutins du 14 au 17 novembre 1966".