Article 9F43 - N°170 à 175

Cote

9F43

Titre

N°170 à 175

Date(s)

  • 1938-1980 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier dans une boîte Cauchard

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instruction technique n°170 (projet) en date du 29 juin 1977.
Instruction technique n°175 en date du 17 mai 1965.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Mode de classement

Conditions d’accès

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